Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL 23 03 01 APPROBATION PV 15 03 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL 23 03 01 APPROBATION PV 15 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 23-03-01
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 36 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
3 (b)
Nombre de procurations 4 (c)
Soit un total de votants potentiels de 43 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 29 MARS 2023
Objet
APPROBATION PROCES VERBAL DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15
MARS 2023
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :MULDER D (BASLIEUX)- P MOSCATO
(BAZAILLES)-AZZARA JF (BEUVEILLE)- SAPA D (BOISMONT)– GRETHEN P (CHARENCY)- GEORGES D (DONCOURT) -J WEISS (EPIEZ) – JL THOMAS
(FRESNOIS)- G BIANCHI (GRAND FAILLY)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JP JACQUE (LONGUYON) –C PERCHERON ( LONGUYON) – J SAILLET
(LONGUYON)- LAHURE E(LONGUYON)- M POLLRATZKY ( LONGUYON)-FOULON N- HOUSSON L (LONGUYON)- D PIEDFER (LONGUYON)-L -TROMBINI
AM (LONGUYON) – LECOINTRE C (LONGUYON)- M BORASO (LONGUYON)-- H BIZOT (LONGUYON)- G PAQUIN (LONGUYON)- P HIBLOT (LONGUYON)-
JJ PIERRET (MONTIGNY SUR CHIERS)-- E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- M FAIETA (PIERREPONT)- A SIROT (st JEAN LES
LONGUYON) - JENNESSON R ( ST SUPPLET)- JP DEMUTH (VILLE AU MONTOIS)-VERRON L (VILLERS LA CHEVRE)- A DYE PELLISSON (VILLERS LA
CHEVRE)- JP DALLA RIVA (VILLETTE)-
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : CLAUDET E (ALLONDRELLE) -ROUYER G
(COLMEY)- – HEIL E (VIVIERS SUR CHIERS)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :
P GUILIN (BEUVEILLE) à JF AZZARA BEUVEILLE – R SAUNIER ST PANCRE à JP JACQUE LONGUYON- JL WOJCIK (LONGUYON) à - B DELATTRE
(OTHE) à E CLAUDET (ALLONDRELLE)- JL WOJCIK (LONGUYON) à C PERCHERON (LONGUYON)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché le 01/04/2023, que la convocation du Conseil avait été faite le 22
MARS 2023 Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée
secrétaire de la séance.
La rédaction définitive est ratifiée en séance le 29 MARS 2023
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
A L’unanimité ,
Décide de ratifier la rédaction du PV du conseil communautaire du 15 MARS 2023
Fait à LONGUYON le 01/04/2023
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 04/04/2023 à 10h40
Réference de l'AR : 054-200043693-20230329-2023_022-DE
Affiché le 04/04/2023 ; Certifié exécutoire le 04/04/2023