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Procès Verbal - PV du CM du 13.10.2022 signe
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Vy-lès-Lure.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 13.10.2022 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VY-LES-LURE
SEANCE
DU
JEUDI
13
OCTOBRE
2022
PROCES-VERBAL
Le
jeudi
treize
octobre
deux
mille
vingt-deux
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
VY-LES-LURE,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations,
sous
la
présidence
de
Mme
DESCOLLONGES
Christine,
Maire
de
VY-
LES-LURE Etaient
Présents
:
DESCOLLONGES
C,
-
ANTOINE
D.
-
KOHLER
C.
MARCHAL
T.-
SIMON
J.
-
FAÏVRE
KR,
-
MAIRE
P.
-
DENIS
S.
-VUILLAUME
F,
-
HAUK
M.
-
GUILLAUME
T.
-
SCHWALLER
T.-
SCHMITTS.
Absent
excusé
: HENRY
N.
Pouvoir
: HENRY
N.
pour
ANTOINE
D.
Secrétaire
de
séance
: KOHLER
C.
Nombre
de
membres
en
exercice
est
de
: 14
Présents
:
13
Pouvoir
:
oi
Votants
:
14
Le
Président
ouvre
la
séance
à
20h
Qrdre
du
jour
:
i.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
6
octobre
2022
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanirnité,
le
Conseil
Municipal
:
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
6
octobre
2022.
2.
FORET
: Contrat
de
bücheronnage
Après
analyse
des
propositions
reçues,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
:
DECIDE
DE
RETENIR
la
proposition
financière
de
l'entreprise :
e
ETF
LEUVREY
BOIS
de
Belmont
(70),
pour
l'exploitation
des
coupes
aux
conditions
suivantes
:
GRUMES Abattage
:
12.50
€
HT/
m3
Débardage
: 8.50
€
HT/
m3
STEÈRES Façonnage
: 22,00
€
HT
/
stère
Débardage
: 9.00
€
HT
/
stère
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
bûcheronnage
correspondant,
et
tout
document
se
rapportant
à
ce
dossier.
3.
FORET
: Tarifs
affouage
2023
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
FIXE
pour
2023
:
e
Prix
du
stère
façonné
(sur
bord
de
route,
par
portion
de
5
stères)
: 38
€
TTC ;
+
Prix
du
stère
non
façonné
: 7
€
HT.
Clôture
de
la
séance.
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Christine
DESCOLLONGES
Claude
KOHLER