Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - commission de controle de la liste electorale affi
Arrêté - AP8 modifiant com controle listes electorales
Arrêté - arreté prefectoral com controle liste electorale
Procès Verbal - 2026.009 Renouvellement de la commission de contro
Convocation - Convocation commission de controle des listes elec
unknown - MEMBRES COMMISSION DE CONTROLE LISTES ELECTORALES
Déliberation - 2 Creation et compo com controle listes electorale
Conseil Municipal - 2026.81 INFO MODIF COM CONTROLE DES LISTES ELECTOR
Déliberation - DCM260401 4 election com controle liste electorale
Arrêté - AVIS REUNION COMMISSION CONTROLE DES LISTES ELECTO
Conseil Municipal - 22decembre com de controle des listes electorales
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Crespin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 22decembre com de controle des listes electorales)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
DE
CRESPIN
Citée
à
l’ordre
de
l'Armée
REUNION
DE
LA
COMMISSION
DE
CONTROLE
DE
LA
LISTE
ELECTORALE
Les
membres
de
la
Commission
de
contrôle
de
la
liste
électorale
se
réuniront,
LUNDI
22
DÉCEMBRE
à
9
H
30
A
la
mairie
de
Crespin
en
Salle
du
Conseil
Cette
séance
est
publique
Sont
ainsi
convoqués
à
cette
séance :
Mme
HOCQUAUX
Farida
(Conseillère
municipale),
Monsieur
GARY
Nicolas
(Conseiller
municipal),
Monsieur
LIÉNARD
Matthieu
(Conseiller
municipal
délégué),
Monsieur
DE
NOYETTE
Philippe
(Conseiller
municipal)
et Monsieur
BOTTIAU
Christophe
(Conseiller
municipal). Ordre
du
jour
:
1)
Vérification
de
la
régularité
de
la
liste
électorale
depuis
la dernière
réunion,
2)
Contrôle
à
postériori
des
décisions
d’inscriptions
et de
radiations
des
électeurs
transférées
au
Maire,
3)
Arbitrage
sur
les
recours
administratifs
préalables
obligatoires
(RAPO)
Affiché
le
16
décembre
2025
Pour faire
valoir
ce
que
droit,
Le
Maire,
Philippe
GOLINVAL