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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20241210 decision 65.2024 annexe 2 lot 5
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h42
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20241210 decision 65.2024 annexe 2 lot 5)
Thèmes du document : Transports, Tourisme, Aménagement du territoire,
Date de transmission de l'acte: 08/10/2024
Date de reception de l'AR: 08/10/2024
066-246600415-AU_061_2024-AU |
AGEDI en
NS
n  | / | | COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT
MARCHE N° 25.003b
PROCEDURE ADAPTEE
TRANSPORTS PERI ET EXTRA SCOLAIRES
BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
LOT 5
Transports aller/retour à l’occasion de sorties à la journée
avec « immobilisation » du car
COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT
Siège social et adresse postale — 1 rue Michel Blanc - BP 5 - 66130 ILLE SUR TET TEL : 04.68.57.86.85 — FAX : 04.68.92.80.70 — E-MAIL : accueil(@roussillon-conflent.fr LOT 5 sAramsports aller/retour à l’occasion de sorties à la journée
avec « immobilisation » du car**
Prestations à assurer Prix unitaire €HT
Prestation 1 :
Transport Aller/Retour avec « immobilisation » du car** dans le cadre de sortie à la
journée prévue sur le département hors territoire communautaire Exemples de destinations : Perpignan/Rivesaltes/St Cyprien/Canet/Cerdagne/Capcir/ete…
Pour un minibus de 8 places passagers
Terme fixe :
86€
Coût kilométrique :
1,49€
Pour un autocar de 15/19 places
Terme fixe :
116€
Coût kilométrique :
1,90€
Pour un autocar de 28/35 places
Terme fixe :
149€
Coût kilométrique :
2,09€
Pour un autocar de 51/53 places
Terme fixe :
150€
Coût kilométrique :
2,18€
Pour un autocar de 59/60 places
Terme fixe :
150€
Coût kilométrique :
2,18€
Prestation 2 :
Transport Aller-Retour avec « immobilisation » du car** dans le cadre de sortie à la
journée prévue hors département
Exemples de destinations : Hérault/Aude/Espagne, etc.
Pour un minibus de 8 places passagers
Terme fixe :
112€
Coût kilométrique :
1,22€
Pour un autocar de 15/19 places
Terme fixe :
141€
Coût kilométrique :
1,60€
Pour un autocar de 28/35 places
Terme fixe :
166€
Coût kilométrique :
1,78€
Pour un autocar de 51/53 places
Terme fixe :
175€
Coût kilométrique :
1,86€
Pour un autocar de 59/60 places
Terme fixe :
175€
Coût kilométrique :
1,86€ nannesimembresde taconmunauté de communes Roussillon Conflent :
Bélesta/Boule Gd Æmont/Bouleternère/Casefabre/Corbère/Corbère les Cabanes/Corneilla de la Rivière/liie sur Têt Millas/Montalba le Château/Néfiach/Prunet & Belpuig/Rodès/St Féliu d’Amont/St Michel de Llotes.
#* Cars de tourisme
NB : Ce service pourra être assuré les mercredis et périodes de vacances scolaires suivant les
nécessités de service. Les itinéraires et horaires seront définis par l’équipe d'animation et seront transmis en amont au transporteur.
NB: Le terme fixe (tous frais inclus) est compté une seule fois pour l’ensemble de la
prestation à la journée. Le coût kilométrique (tous frais inclus) est compté à partir du
village de départ des enfants (sur le parcours, il peut être prévu un ou plusieurs arrêts
pour récupérer des enfants du territoire sans facturation supplémentaire de ramassage)
jusqu’au lieu de destination et inversement pour le retour + les kilométrages «en charge » des éventuels déplacements prévus sur place. Seul le coût kilométrique «en
charge » sera compté, vu qu’est prévue l’immobilisation du car. Date de transmission de l'acte: 08/10/2024
Date de reception de l'AR: 08/10/2024
066-246600415-AU_061_2024-AU
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