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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20241210 decision 65.2024 annexe 3 lot 6
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h42
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20241210 decision 65.2024 annexe 3 lot 6)
Thèmes du document : Transports, Tourisme, Aménagement du territoire,
Date de transmission de l'acte: 08/10/2024
Date de reception de l'AR: 08/10/2024
066-246600415-AU_061_2024-AU
AGEDI
| COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| ROUSSILLON CONFLENT
MARCHE N° 25.003b
PROCEDURE ADAPTEE
TRANSPORTS PERI ET EXTRA SCOLAIRES
BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
LOT 6
Transports aller/retour des enfants et des jeunes
à l’occasion de séjours sans « immobilisation » du car
COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT
Siège social et adresse postale — 1 rue Michel Blanc - BP 5 - 66130 ILLE SUR TET TEL : 04.68.57.86.85 — FAX : 04.68.92.80.70 — E-MAIL : accueil(@roussillon-confleni.fr LOT 6 : Transports aller/retour des enfants et des jeunes
à d'occasion de séjours sans « immobilisation » du car
Prix unitaire Prestations à assurer estations à as EHT
Prestation 1 :
Transport Aller/Retour sans « immobilisation » du car**
dans le cadre de séjour prévue sur le département
Exemples de destinations : Perpignan/Rivesaltes/St Cyprien/Canet/Cerdagne/Capcir/ete… Terme fixe :
185€
Coût kilométrique :
2,72€
Pour un minibus de 8 places passagers
Terme fixe :
246€
Coût kilométrique :
3,46€
Pour un autocar de 15/19 places
Terme fixe :
328€
Coût kilométrique :
3,80€
Pour un autocar de 28/35 places
Terme fixe :
449€
Coût kilométrique :
3,97€
Pour un autocar de 51/53 places
Terme fixe :
449€
Coût kilométrique :
3,97€
Pour un autocar de 59/60 places
Prestation 2 :
Transport Aller/Retour sans « immobilisation » du car**
dans le cadre de séjour prévue hors département
Exemples de destinations : Hérault/Aude/etc…
Terme fixe :
213€
Coût kilométrique :
2,07€
Pour un minibus de 8 places passagers
Terme fixe :
294€
Coût kilométrique :
2,81€
Pour un autocar de 15/19 places
Terme fixe :
382€
Coût kilométrique :
3,14€
Pour un autocar de 28/35 places
Terme fixe :
507€
Coût kilométrique :
3,14
Pour un autocar de 51/53 places
Terme fixe :
507€
Coût kilométrique :
3,14€
Pour un autocar de 59/60 places Prestation 3 :
Transport Aller/Retour sans « immobilisation » du car**
dans le cadre de séjour prévu en France et à l'étranger
Exemples de destinations : Hautes Alpes/Espagne/etc…
Terme fixe :
688€
Coût kilométrique :
1,97€
Pour un minibus de 8 places passagers
Terme fixe :
946€
Coût kilométrique :
2,71€
Pour un autocar de 15/19 places
Terme fixe :
1115€
Coût kilométrique :
3,04€
Pour un autocar de 28/35 places
Terme fixe :
1278€
Coût kilométrique :
3,21€
Pour un autocar de 51/53 places
Terme fixe :
1278€
Coût kilométrique :
3,21€
Pour un autocar de 59/60 places
*Communes membres de la communauté de communes Roussillon Conflent : Bélesta/Boule d’Amont/Bouleternère/Casefabre/Corbère/Corbère les Cabanes/Corneilla de la Rivière/Ille sur Têt/ Millas/Montalba le Château/Néfiach/Prunet & Belpuig/Rodès/St Féliu d’Amont/St Michel de Llotes
#* Cars de tourisme
NB: Le terme fixe (tous frais inclus) est compté une seule fois pour l’ensemble de la
prestation aller/retour. Le coût kilométrique (tous frais inclus) est compté à partir du
village de départ des enfants (sur le parcours, il peut être prévu un ou plusieurs arrêts
pour récupérer des enfants du territoire sans facturation supplémentaire de ramassage)
jusqu’au lieu de destination et inversement pour le retour. Seul le coût kilométrique « en
charge » sera compté, le kilométrage éventuel « haut le pied » sera donc inclus dans le
coût kilométrique. Date de transmission de l'acte: 08/10/2024
Date de reception de l'AR: 08/10/2024
066-246600415-AU_061_2024-AU
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