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Déliberation - 14 01 Projet Nos aînés ont une mémoire les archives une histoire An
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Déliberation - 14 01 Projet Nos aînés ont une mémoire les archives une histoire An)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Pubié te "4 5 AVR
ID : 062-216209106-202:
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
ARR
VILLE DE BETHUNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
8 avril 2024
Nombre de Conseillers
33
Présents à la séance
30
Date d'affichage de la
convocation
26 mars 2024
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt quatre, le huit avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal s'est réuni dans la salle de l'Hôtel de Ville. lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Olivier GACQUERRE, Maire, suivant convocation faite le 26 mars 2024.
Étaient présents :
M. GACQUERRE, M. GIBSON, Mme. LOISEAU, M. ELAZOUZI, M. BARRE, Mme BOULART, M. SCALONE, Mme. BERTOUX, M. PERRIN, Mme. BERROYER, Mme. IMBERT, Mme. BREUVART PETITPAS, Mme. PHILIS, M. JEVTOVIC, M. SOLHEID, Mme. HARFAUX HAELEWYN, Mme. CHOCHOI, Mme. BEIGNIER, Mme. SOLER, M. DOUALLE, M. KWARTNIK, M. BRIGE, Mme. LEROY, M. DEKEYSER, Mme. GOTTRAND, M. DELESTREZ, Mme. CAPELLE, M. DANTEC, M. MAESEELE, Mme. HELLE
Avaient donné pouvoir :
M. CORDONNIER (a donné pouvoir à M. GIBSON), M. SAINT- ANDRE (a donné pouvoir à Mme. CAPELLE)
Étaient absents :
M. DAEMS
Il a été procédé immédiatement à la nomination d'un Secrétaire de séance, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Mme. Ginette LOISEAU ayant été désignée pour remplir les fonctions les a acceptées.
M. le Président ouvre la séance.
OBJET
14-01 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT
AVEC LE SIVOM DE LA COMMUNAUTÉ DU BÉTHUNOIS -
PROJET "NOS AÎNÉS ONT UNE MÉMOIRE, LES ARCHIVES.
UNE HISTOIRE" - ANNÉE 2024 Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
pubiéle [15 AVR.
1D : 062-216209106-20240408-2024_074-DE
4
Service : PATRIMOINE
Conseil Municipal du 8 avril 2024 HISTORIQUE Rapporteur :M.B
14-01 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SIVOM DE LA COMMUNAUTÉ DU BÉTHUNOIS - PROJET "NOS _AÎNÉS ONT UNE MÉMOIRE, LES ARCHIVES, UNE HISTOIRE" - ANNÉE 2024
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, article L 2121-29,
Vu l'avis du Bureau Municipal du lundi 18 mars 2024,
Vu l'avis de la Commission Générale du lundi 25 mars 2024,
Considérant la nécessité pour la Direction Adjointe en charge du Patrimoine Historique de poursuivre les actions à destination des seniors pour les sensibiliser au patrimoine et à l'histoire locale dans le cadre du projet «Nos aînés ont une mémoire, les archives une histoire»,
Considérant le souhait de la Ville de Béthune de développer des actions d'animation sur l'histoire de Béthune à destination des personnes âgées avec différents établissements du SIVOM de la Communauté du Béthunois (EHPAD Frédéric DEGEORGE),
Considérant qu'en 2024, les aînés découvriront l'histoire du beffroi de Béthune et l'histoire de la libération de la cité en 1944, par le biais d'ateliers animés par les Archives Municipales,
Considérant la dimension intergénérationnelle du projet car un lien sera effectué avec le projet «les benjamins de l'histoire béthunoise». Les résidents de l'EHPAD Frédéric DEGEORGE seront notamment invités à la cérémonie de remise des diplômes des benjamins de l'histoire béthunoise,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : d'autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention de partenariat et ses éventuels avenants entre la Ville de Béthune et le SIVOM de la Communauté du béthunois au titre de l'année 2024.
La présente délibération peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Béthune étant précisé qu'il dispose d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif (5 rue Geoffroy Saint- Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex) dans un délai de deux mois. Conformément aux termes de l'article R.421-7 du Code de Justice Administrative, les personnes résidant en outre-mer et à l'étranger disposent d'un délai supplémentaire de distance de respectivement un ou deux mois pour saisir le Tribunal. Le Tribunal Administratif peut également être saisi par Envoyé en préfecture le 11/04/2024
l'application informatique «Télérecours citoyens» access] Reçu en préfecture le 1 1/04/2024 Lio www.telerecours.fr. pui le À 5 AVR, 2024 1D : 062-216209106-20240408-2024_074-DE
Par 32 voix pour,
0 abstention,
0 voix contre
ADOPTE
Fait en séance les jour, mois et an que dessus
« Suivent les signatures »
Pour extrait conforme
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération