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Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.06.03 033 Modification du tableau des emplois legalise)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Institutions publiques,
Département de l'Ain N° 033/2025
MAIRIE D'ECHENEVEX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER,
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt cinq Nombre de Conseillers : ..
Le 3 juin
En exercice : 17
Présents : 9
Procurations : 1
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex.
Date de la convocation: 28 mai 2025
Objet:
Modification du tableau des
emplois
Présents: Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean-Pierre
TROUILLOUD, Mme Emilie VINCENT, Mme Marie-Laure BERTRAND, Mme
Anneke VAN DER VOSSEN, Mme Leila SMITH, Mme Jocelyne SCHWALLER, M.
Pascal BRUN.
Excusés: Mme Amélie VAN ETTINGER, Mme Aurélie VUILLERMOZ, Mme Sylvie
PADLEWSKI, M. Stephan BOCKEN, M. Pierre REBEIX qui donne pouvoir à M.
Pascal BRUN.
Absents: M. Nicolas GRES, M. Guillaume PEREZ, M. Bernd BECK.
Madame le Maire INFORME le conseil municipal que,
Le tableau des emplois permanents d'une commune retrace l'état du personnel de celle-ci. À ce
titre, il doit être remis à jour régulièrement afin de correspondre à la réalité des embauches, du
grade des agents et de leur intitulé de poste.
Dans ce cadre, il est proposé au conseil municipal de procéder aux modifications suivantes :
SERVICES TECHNIQUES:
- Supprimer un poste « d'agent polyvalent » créé sur le grade d'adjoint technique principal de
2ème classe le 14.10.2019.
- _ Supprimer le poste « d'agent polyvalent » créé sur le grade d'adjoint technique le 24.07.1989
PÔLE ENFANCE:
- Supprimer le poste de « Directeur responsable service enfance, cantine et affaires sociales »
créé sur le cadre d'emploi d'Animateur le 21.12.2015,
- Transformer un emploi « Directeur adjoint centre de loisirs » créé le 12.12.2005 en emploi
« Responsable pôle enfance »,
- Transformer un emploi « Animateur centre de loisirs » créé le 23.07.2007, en emploi de
« Directeur adjoint sportif centre de loisirs »,
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20250603-2025-06-03-033-DE
Date de télétransmission : 05/06/2025
Date de réception préfecture : 05/06/2025 Transformer un emploi « Animateur centre de loisirs » créé le 14.10.2019 sur le cadre
d'emploi d'Adjoint d'animation principal 2eme classe en emploi « Directeur adjoint centre de
loisirs » sur le cadre d'emploi d'Adjoint d'animation,
Création de quatre postes saisonniers d'animateurs au centre de loisirs pour les vacances
estivales de juillet à aout, sur le cadre d'emploi d'adjoint d'animation, au 03.06.2025,
Création de deux postes d'Animateurs sur le grade d'adjoint d'animation au 03.06.2025,
Création d'un poste apprentissage CAP AEPE (accompagnant éducatif petit enfance) sur une
durée de 1 an, au 03.06.2025,
Transformer un emploi « Agent d'entretien des bâtiments/ATSEM » créé le 01.06.2021 sur le
cadre d'emploi « ATSEM Principal 2eme Classe » sur le cadre d'emploi - Adjoint technique,
Transformer un cadre d'emploi « ATSEM » de l'emploi « Agent d'entretien des bâtiments/
ATSEM » créé le 28.07.2003 sur les cadres d'emplois « ATSEM - Adjoint technique - Adjoint
d'animation »,
Création d'un emploi « Agent d'entretien des bâtiments/surveillance cantine » sur le cadre
d'emploi adjoint technique au 03.06.2025,
Supprimer un poste de « Surveillant cantine temporaire pour accroissement d'activité » créé
sur le cadre d'emploi d'adjoint technique le 01.09.2021,
TEMPS NON COMPLET:
Supprimer l'emploi « Agent d'entretien des bâtiments/surveillance cantine» sur le cadre
d'emploi adjoint technique à temps non complet 80 %,
Création d'un emploi de « Responsable cantine » sur un temps non complet à 90 % sur le
cadre d'emploi d'adjoint technique,
Supprimer le poste « Comptable/RH » créé sur le cadre d'emploi adjoint administratif, le
11.10.2022.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,
ACCEPTE les modifications apportées au tableau des emplois permanents de la commune.
FIXE le nouveau tableau des emplois permanents de la collectivité, en annexe, au 3 juin 2025.
AUTORISE Mme le Maire à procéder aux déclarations de poste et prendre les décisions relatives au
recrutement.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Jean-Pierre TROUILLOUD Isabelle PASSUELLO
Secrétaire de séance, Maire d'Echene
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20250603-2025-06-03-033-DE
Date de télétransmission : 05/06/2025
Date de réception préfecture : 05/06/2025