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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 2024 11 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Eau et assainissement,
SÉANCE du 25 novembre 2024 Nombre de Membres : En exercice ..................... 29 Présents ....................... 23 Votants ........................ 27 Date de la convocation : 18/11/2024 L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE LE VING CINQ NOVEMBRE à DIX-HUIT HEURES Le Conseil Municipal de ROCBARON, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude FELIX, Maire. Etaient Présent(e)s : Jean-Luc LAUMAILLER, Cécile LAYOLO, Gilles AGARD, Laëtitia ZUBER, Andrée SACCOMANNI, Julien COTAN, Josselin BERTELLE, Sandra IANNETTI, Boris AYASSE, Frédéric M’BATI, Michel ROUDEN, Isabelle MOUTON, Véronique BRIDON, Isabelle FILOMENO Marie-Chantal ROBERT, Olivier ROSNOBLET, Christophe BERNIER, Jessica HOET, Jacques SILVESTRE, Isabelle ROL, Richard SCHULZE, Marie LHOTELLIER Absent(e)s représenté(e)s : Virginie PIOLI représentée par Cécile LAYOLO, Michel PERRUD représenté par Laëtitia ZUBER, Virginie BARTOLI représentée par Julien COTAN, Christophe GENIEYS représenté par Isabelle FILOMENO. Absent(e)s excusé(e)s: Corinne BERTANI, Robert ALBERGUCCI Secrétaire : Isabelle FILOMENO Le secrétaire de séance acte : 4 procurations, 23 présents. Le quorum est atteint. 01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02/09/2024. Approuvé à l’unanimité 02- Convention de partenariat pour la rétrocession des fonds de la Pink&Run Approuvé à l’unanimité 03- Ouverture des crédits d’investissement 2025 Approuvé à l’unanimité 04- Décisions modificatives n°1 Approuvé à l’unanimité 05- Rattrapage d’amortissements sur exercices antérieurs Approuvé à l’unanimité 06- Avenant contrat de mandat AEP et EU RD81 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON Approuvé à l’unanimité 07- Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services Eau et Assainissement collectifs Approuvé à l’unanimité 08-Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services Assainissement non collectif Approuvé à l’unanimité 09- Intégration de la parcelle B 253 dans le domaine privé communal Approuvé à l’unanimité 10- Création de la ferme maraichère municipale Approuvé à l’unanimité 11 - Acquisition Parcelles B8, B9, B10 Agrandissement de la ferme maraichère Approuvé à l’unanimité 12 - Acquisition Parcelle B16 Agrandissement de la ferme maraichère Approuvé à l’unanimité 13- Formation PSC1 Approuvé à l’unanimité 14-Subvention de participation pour la campagne de stérilisation des chats errants Approuvé à l’unanimité 15- Création de 3 emplois non permanents Approuvé à l’unanimité 16- Adhésion au service de médecine préventive du CDG83 Approuvé à l’unanimité 17- Modification du tableau des effectifs communaux Approuvé à l’unanimité 18- Recensement de la population : Coordonnateur et agents recenseurs Approuvé à l’unanimité Le Maire Jean Claude FELIX