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Déliberation - DELIB CM 2024.06.17
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 2024.06.17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
SÉANCE du 17 juin 2024
Nombre de Membres :
En exercice ..................... 29
Présents ....................... 19
Votants ........................ 27
Date de la convocation 10/06/2024
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE LE DIX SEPT JUIN à NEUF HEURES TRENTE
Le Conseil Municipal de ROCBARON, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude FELIX,
Maire.
Etaient Présent(e)s : Jean-Luc LAUMAILLER, Cécile LAYOLO, Andrée SACCOMANNI, Michel PERRAUD, Julien COTAN, Josselin BERTELLE, Frédéric M’BATI, Sandra IANNETTI, Boris AYASSE, Michel ROUDEN, Isabelle MOUTON, Isabelle FILOMENO, Christophe GENIEYS, Marie-Chantal
ROBERT, Jessica HOET, Isabelle ROL, Richard SCHULZE, Marie LHOTELLIER.
Absent(e)s représenté(e)s : Laetitia ZUBER représentée par Andrée SACCOMANNI, Gilles AGARD représenté par Jean-Luc LAUMAILLER, Véronique BRIDON représentée par Cécile LAYOLO, Virginie
PIOLI représentée par Michel PERRAUD, Olivier ROSNOBLET représenté par Jean-Claude FELIX,
Virginie BARTOLI représentée par Julien COTAN, Corinne BERTANI représentée par Jessica HOET,
Jacques SILVESTRE représenté par Isabelle ROL.
Absent(e)s excusé(e)s : Christophe BERNIER, Robert ALBERGUCCI
Secrétaire : Isabelle FILOMENO
Le secrétaire de séance acte : 8 procurations, 19 présents. Le quorum est atteint.
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27/05/2024. Approuvé à l’unanimité
02- Projet urbain partenarial- parcelle HA 001
Approuvé à l’unanimité
03- Convention de financement – Aménagement Impasse des Chênes Verts Approuvé à l’unanimité
04- Déplacement du lieu de célébration des mariages
Approuvé à l’unanimité
05- Création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité Approuvé à l’unanimité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON 06- Autorisation de dépassement du contingent des 25 heures supplémentaires Approuvé à l’unanimité
Le Maire
Jean Claude FELIX