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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 2024 12 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
SÉANCE du 16 décembre 2024
Nombre de Membres :
En exercice ..................... 29
Présents ....................... 20
Votants ........................ 27
Date de la convocation : 09/12/2024
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE LE SEIZE DECEMBRE à NEUF HEURES TRENTE
Le Conseil Municipal de ROCBARON, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude FELIX, Maire.
Etaient Présent(e)s : Jean-Luc LAUMAILLER, Cécile LAYOLO, Gilles AGARD, Andrée SACCOMANNI, Julien
COTAN, Josselin BERTELLE, Virginie PIOLI, Sandra IANNETTI, Frédéric M’BATI, Michel ROUDEN, Isabelle MOUTON, Marie-Chantal ROBERT, Christophe GENIEYS, Olivier ROSNOBLET, Christophe BERNIER, Corinne BERTANI, Jacques SILVESTRE, Richard SCHULZE, Marie LHOTELLIER.
Absent(e)s représenté(e)s : Véronique BRIDON représentée par Cécile LAYOLO, Laëtitia ZUBER représentée par Gilles AGARD, Michel PERRRAUD représenté par Jean-Claude FELIX, Boris AYASSE représenté par
Christophe GENIEYS, Virginie BARTOLI représentée par Julien COTAN, Isabelle FILOMENO représentée par Michel ROUDEN, Isabelle ROL représentée par Jacques SILVESTRE.
Absent(e)s excusé(e)s: Jessica HOET, Robert ALBERGUCCI
Secrétaire : Olivier ROSNOBLET.
Le secrétaire de séance acte : 7 procurations, 20 présents. Le quorum est atteint.
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25/11/2024 Approuvé à l’unanimité
02- Avenant au contrat de DSP de l’assainissement collectif SUEZ
Approuvé à l’unanimité
03- Schéma comptable de régularisation des amortissements exercices antérieurs Approuvé à l’unanimité
04- Création d’un emploi non permanent et autorisation de recruter un agent contractuel Approuvé à l’unanimité
05- Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’engagement ( ISFE) Approuvé à l’unanimité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON 06- Modification du tableau des effectifs communaux
Approuvé à l’unanimité
Le Maire
Jean Claude FELIX