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Compte-Rendu - cr du 5.12.23 1
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Nespouls.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 5.12.23 1)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUN1CIPAL DU 5 DECEMBRE 2023 N°26
L'an deux mille vingt-trois, le cinq décembre à dix-neuf heures quinze minutes, le conseil municipal
de la commune de NESPOULS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de
NESPOULS
sous la présidence de M. François PATIER, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : 29 NOVEMBRE 2023
Présents : Myrianne AUSSEL, Franck BARONI, Céline CAUSSE, Audrey DUMOND, Alain
LACOTTE, François PATIER, Sarah PEREZ, Bernard ROCHE, Louise DEHON, Frédérique
PUJOLE, Monique SERRE.
Absents : Louise DEHON, Anthony LAFAILLE (procuration à Franck BARONI), Tiffany
MADANCOS, Marie -Lore SANIS (procuration à Sarah PEREZ)
I) Désignation d'une secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Frédérique PUJOLE
II) Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal
Le compte rendu de la séance précédente ayant été envoyé par mail à tous les élus, Monsieur le
maire en demande l'approbation au conseil :
Approuvé à l'unanimité
III) Comptes rendus des commissions.
Congrès des Maires de France
Monsieur PATIER nous fait un retour sur le dernier Congrès des Maires, qui a eu lieu à
Paris.
11000 participants et 60 000 visiteurs. Le ressenti général de ce congrès des Maires
2023 laisse apparaître que beaucoup de maires se sentent délaissés et certains démissionnent. Les Maires, surtout en ruralité, sont victimes d'insultes et d'atteinte à leurs
biens personnels. Les sanctions pénales, sans conséquences graves, données aux auteurs de
ces méfaits, découragent les maires lors de la conférence de Gabriel Attal, ministre jeune et
dynamique, celui-ci a mis en avant le bas niveau des enfants rentrant au collège, il prône le
redoublement, l'obtention du brevet des collèges pour le passage au lycée. C'est Madame la Première
Ministre qui a clôturé le congrès. Points abordés : le rôle des élus locaux, la transition écologique, la
dotation globale de fonctionnement (DGF) dont le calcul est fonction du nombre d'habitants.
Victimes « morts pour la France »
Monsieur PATIER nous informe que Madame Jeanne BOURNOL assassinée à Reyjades le 9 juin
44 par les nazis lors de la seconde guerre mondiale, fera partie dorénavant des victimes mortes pour la
France et son nom sera inscrit sur le monument aux morts.
Réunion de Corrèze Habitat
Monsieur PATIER nous fait le compte rendu de la dernière réunion de Corrèze Habitat en charge
de l'aménagement du pré de la Croix Blanche. Corrèze Habitat va acheter le pré et gérer le projet, qui
comporte l'accueil des aînés autonomes. La commune reste en appui dans la conception et la
finalisation de ce projet.
ABF
L'Architecte des Bâtiments de France est venu en visite sur Nespouls. Des sujets ont été abordés lors
de sa visite : le projet de réparation des gouttières et la création de vitraux à l'église, la pose de panneaux
photovoltaïques sur le toit de l'école. Concernant la salle polyvalente, l'Architecte des Bâtiments de
France n'autorise pas les panneaux photovoltaïques pour le moment. Elle part cette année et elle ne
sera pas remplacée pour l'instant.
Conseil communautaire
Monsieur PATIER nous fait un résumé du dernier conseil communautaire où il a été voté notamment
la perte de la compétence enfance-jeunesse de l'Agglo et le changement des statuts. Monsieur PATIER
a voté contre car ce sont les parents qui vont être victimes de cette décision.
Gendarmerie
Monsieur PATIER nous fait part de la création du CESAN, Commandement pour l'Environnement
et la Santé. Chaque brigade aura un référent qui sera pour la commune de Nespouls, l'adjudant- chef
VINCENTE. Le CESAN sera axé sur cinq pôles : la protection du milieu ambiant et du vivant, la
préservation du cadre de vie, la sécurité de l'homme dans son environnement, la police de la transition
énergétique et la santé publique. Panneaux solaires de l’aéroport
Myrianne AUSSEL nous indique que l'Agglo a accepté le projet concernant la pose de panneaux
photovoltaïques par EDF ENR sur le site de l'aéroport: une ombrière sur le parking visiteurs, une ombrière
sur le parking covoiturage ainsi que la pose de panneaux sur la toiture de l'aéroport essentiellement en
zone U.
Ecole de Nespouls
Monsieur PATlER nous fera prochainement un compte rendu du dernier conseil d'école avec la
nouvelle équipe, lorsque maîtresse Karine aura fait un retour.
Divers
Monique SERRE nous fait partager le franc succès de la marche pour Octobre Rose, où 90
participants ont répondu à l'appel. Il y aura certainement des manifestations organisées aussi pour Mars
Bleu contre le cancer colorectal et Movember contre le cancer de la prostate.
IV) Tour de table :
RAS
V) Délibérations
1- Délibération portant modification du règlement du parking de la Croix Blanche.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité le règlement du parking de la
Croix Blanche.
2- Délibération portant modification de la convention passée entre l’Agglomération et les
communes concernant le service ADS.
Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, la modification de l'annexe 2 de la convention passée
entre l'agglomération et les communes concernant le service commun ADS.
3- Délibération portant signature d'une convention entre la Mairie de Brive et la
commune de Nespouls pour la confection des repas.
Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, le renouvellement de la convention avec la cuisine
centrale de Brive jusqu'au 4 juillet 2024 4- Délibération portant modification des tarifs de la cantine.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité la modification des tarifs de
la cantine.
5- Délibération concernant la définition des Zones d ’ Accélération ENR.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité la définition des Zones
d’Accélération ENR.
6- Délibération portant modification du contrat de maintenance des photocopieurs de la
mairie et de l'école communale.
Le photocopieur de l'école étant vétuste, il est proposé de transférer le photocopieur actuel de la
mairie a l'école et remplacer l'appareil de la mairie par un neuf.
Le montant du nouveau contrat de maintenance s'élève à 99.41€ HT par mois pour une durée de 63
mois.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité la délibération.
7- Délibération portant encaissement d'un chèque.
Monsieur Le Maire explique au conseil municipal que la commune a reçu un chèque de
remboursement de 446.50€ de la société EDF.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à encaisser le chèque et
émettre un titre de 446.50€.
VI) Informations et questions diverses
Monsieur le Maire, nous explique que le goûter du CCAS a eu lieu et s'est bien passé. L'année
prochaine il est envisagé un repas à la place d'un goûter. Le CCAS décidera de !'évolution des colis de
Noël dans ce nouveau contexte.
Monique SERRE partage avec le Conseil Municipal le projet de construction de cave-urnes au
cimetière de Nespouls. Il est proposé deux types de cave-urnes, avec stèles pour un coût de 750 € ou
sans stèles pour un coût de 540 €. Une DETR sera demandée afin de pouvoir financer ce projet. Myrianne AUSSEL détaille au Conseil Municipal la liste des DETR 2024 concernant les dossiers
éligibles.
Bernard ROCHE nous présente la loi du 10 février 2020 concernant le compostage obligatoire à
partir de janvier 2024. Le SIRTOM propose des composteurs à la vente.
VII) Calendrier
Le 16 décembre : goûter de Noël organisé par l'APE les Lionceaux de Nespouls
Le 6 janvier 2024: Voeux de la commune