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Compte-Rendu - cr cm 04 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Lamazière-Basse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 04 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
LAMAZIÈRE-BASSE
-
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
VENDREDI
9
JUIN
2023
Ouverture
de
séance
à
20
heures.
Présents : BERNAT
Brigitte,
DELBÈGUE
Jean-Pierre,
LAPORTE
Patrick,
MAUS
Philippe,
PAUTY
Jean-Claude,
RIGAUD
Julie,
SOULIER
Jean-Marc,
SVOBODA
François.
Absents
excusés
: BELLONCLE
Cassandra,
DELBÈGUE
Bernard,
SIERPAKOWSKI
Claire.
Secrétaire
de
séance
:
Patrick
LAPORTE.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
21
avril
2023
est
adopté
à
l’unanimité
sans
modification.
1
Acquisition
de
terrain
à
Viers
Patrick
LAPORTE,
maire-adjoint,
rappelle
que,
dans
le
cadre
de
la
mise
aux
normes
de
l'étang
de
Viers,
deux
décanteurs
ont
été
créés
sur
la
parcelle
ZD24.
La
famille
DUVERT,
propriétaire,
avait
donné
l'autorisation
d'effectuer
ces
travaux
avant
que
la
commune
ne
procède
à l’achat
du
terrain.
La
surface
à acquérir,
de
part
et
d'autre
du
ruisseau,
sur
les
parcelles
ZD24
et
ZD26
est
d'environ
5
500
m2.
Le
conseil
donne
son
accord
pour
l'acquisition
et
remercie
la
famille
DUVERT
et
l'exploitant
agricole
GAEC
COMBEZOU
de
l’aide
qu'ils
ont
apportée
à la
réalisation
de
cette
opération.
Résultats
du
vote:
Pour:
8
Contre:
O
Abstentions
: 0
2
Exonération
de
taxes
foncières
Le
maire
informe
le
conseil
qu'il
est
possible
de
soutenir
les
agriculteurs
engagés
dans
une
démarche
BIO
par
une
exonération
de
taxe
foncière
d’une
durée
de
cinq
ans.
Une
demande
en
ce sens
nous
a été
transmise
par
un
habitant.
Il
est
précisé
que,
si
le
conseil
adopte
cette
proposition,
elle
s’appliquera
à
tous
les
exploitants
BIO
qui
en
feraient
la
demande.
En
cas
d'avis
favorable
du
conseil
l'exonération
entrera
en
vigueur
en
2024.
Résultats
du
vote:
Pour:
8
Contre:
O
Abstentions
: O
3
Vente
de
la
maison
communale
du
Roussel
Le
conseil
municipal
est
informé
de
l'offre
d'achat
faite
par
L. VERGNAL
et
C.
TAILHARDAS
pour
un
montant
de
50
000
€
net
vendeur.
Le
maire
demande
l'autorisation
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
vente.
Résultats
du
vote:
Pour:
8
Contre:
O
Abstentions
: 0 LAMAZIÈRE-BASSE
-
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
VENDREDI
9
JUIN
2023
&
Tableau
des
emplois
Le
lycée
de
Neuvic
a
proposé
à
S.
ARTIGE
de
porter
son
temps
de
service
à
70%.
Pour
être
conforme
à
la
réglementation
relative
au
cumul
d'emplois
nous
devons
donc
réduire
son
service
à
15,5h
par
semaine.
Jean-
François
TRESPEUCH
accepte
d'assurer
les
deux
heures
ainsi
libérées.
Il est
proposé
de
modifier
le tableau
des
emplois
est
en
ce
sens
à
compter
du
1°"
septembre.
Résultats
du
vote:
Pour:
8
Contre:
O
Abstentions
: 0
5
Fête
de
la
Saint-Barthélemy
—
SACEM
Jean-Claude
PAUTY,
maire-adjoint,
propose
que
la
commune
prenne
en
charge
les
frais
de
SACEM
relatifs
à
la fête
annuelle
de
la Saint-Barthélemy.
Pour
cela,
il convient
que
la commune
mandate
le Comité
des
Fêtes
pour
organiser
cette
manifestation.
Résultats
du
vote:
Pour:
8
Contre:
O
Abstentions
: O
6
Motion
de
soutien
à
l'hôpital
d’Ussel
Jean-Marc
SOULIER,
maire-adjoint,
présente
la
motion
proposée
par
l'union
départementale
de
la
CGT
en
vue
de
maintenir
l'offre
de
soins
de
proximité.
Il
propose
de
délibérer
en
soutien
à
cette
motion.
Le
texte
suivant
est
soumis
au
vote
des
élus
:
«Le
Conseil
municipal
de
Lamazière-Basse,
inquiet
du
risque
d’affaiblissement
de
l'offre
de
soins
de
proximité
souhaite
que
soit
préservé
le
service
des
urgences
de
l'hôpital
d'Ussel
avec
un
accueil
24
heures
sur
24
».
Résultats
du
vote:
Pour:
8
Contre:
O
Abstentions
: 0
7
Questions
diverses
Aménagement
du
carrefour
D100/D991
Jean-Marc
SOULIER
informe
le
conseil
de
l'avancement
du
projet.
L'étude
est
finalisée.
Le
chantier
pourrait
démarrer
à
la fin
de
l’année
sous
réserve
que
le
Département
puisse
acquérir
la
parcelle
concernée
par
les
travaux.
Clôture
de
la
séance
à
21h05.
Prochaine
réunion
prévue
le vendredi
22
septembre.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
maire,
nr
«
es
Ni Keuuca
Patrick
LAPORTE.
Jean-Pierre
DELBÈGUE.