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Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Déliberation - Del 2024 38 Reglement du Carrefour DES Jeune 1 sig)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
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SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2024
L’An Deux Mille Vingt Quatre le vingt-sept juin à vingt heures, les membres du Conseil municipal de BOUGIVAL, régulièrement convoqués le 20 juin 2024 conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au nombre de 19, salle du Conseil , sous la présidence de Monsieur Luc WATTELLE, Maire.
************
Etaient Présents :
M. WATTELLE,
Maire,
Mmes JAQUEMET, BUNOUF, GUENEGAN, LEVEL
MM. PELLIGRI, SAZDOVITCH, DIOT
Adjoints au maire,
Mmes DUGAST, FELGERES, ROUAIX, LE GRAND, BUCHON-SCHULTZ, HUSSON, BLIN MM. SEBBAH, CLERMONT, VERDYS, BRUN, VINCENT
Conseillers municipaux,
Absents excusés :
M. AUGIER donne pouvoir à Mme JAQUEMET
M. MEZURE donne pouvoir à M. PELLIGRI
Mme. AUDOUZE donne pouvoir à Mme DUGAST
M.HUA donne pouvoir à Mme LE GRAND
M. AOUN donne pouvoir à Mme LEVEL
M. CUIGNET donne pouvoir à Mme GUENEGAN
M ALBERT donne pouvoir à Mme BUNOUF
M.SUCHET donne pouvoir à M. DIOT
Absent(s) :
Mme PIRES
M. SAZDOVITCH
************
Mme FELGERES a été désignée secrétaire de séance.
MAIRIE DE BOUGIVAL
Tél : 01 30 78 25 80 — maire@ville-bougival.fr
126, rue du Maréchal Joffre 78380 Bougival
www.ville-bougival.frVu le Code général des collectivités Territoriales,
Vu l’avis favorable de la commission mixte petite enfance, scolaire-jeunesse-sport qui s’est réunie le 5 juin 2024,
Vu le projet de règlement intérieur du carrefour des jeunes
Considérant la nécessité d’actualiser le règlement intérieur du Carrefour des Jeunes,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE d’approuver le règlement intérieur applicable au Carrefour des jeunes à compter du 26 août 2024, tel qu’annexé à la présente délibération
Le Maire
Luc WATTELLE
SEANCE DU 27 JUIN 2024
DELIBERATION N°2024-38: MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CARREFOUR DES JEUNES A COMPER DU 26 AOÛT 2024