Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib 22042025 isa
Déliberation - liste delib 260423 ISA
Déliberation - Liste delib 131223 ISA
Déliberation - Liste delib 030424 ISA
Déliberation - Liste delib 01042026 Isa
Déliberation - liste delib 010323 ISA
Déliberation - Liste delib 28032025 isa
Déliberation - Liste delib 290524 ISA
Déliberation - liste delib 220323 ISA
Déliberation - liste delib 090623 ISA
Déliberation - liste delib 16112022 ISA
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 16112022 ISA)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 16 novembre 2022 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 21
Date de convocation : 10 novembre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le 16 novembre à dix-neuf heures 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Georges GOFFMAN, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Elise CONSTANT- MARMILLON, Jean-Luc GIRAUD, Anita FUZEAU, Jean-François PICCA, Jean DIET, Agnès FIAT, Laurent BRILLAUD, Yvette MOYET, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE.
Absents représentés : Ghislaine CROIBIER-MUSCAT représentée par Sebastiano VACCARELLA, Estelle THEBAULT représentée par Guy VERNEY, Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ.
Absent excusé : Ludovic CAPELLI.
Absente : Renée JOUVENCEL.
Secrétaire de séance : Sebastiano VACCARELLA (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 18 novembre 2022
18h30 : Présentation de l’espace France services de l’Oisans par Madame Hélène TARDIF, coordinatrice France Services. 2
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 13/10/22 et le 09/11/22 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
URBANISME / AMENAGEMENT
2022 - 098 Déclassement de l'ancienne trésorerie au 27 rue de Viennois Approuvée
2022 - 099 Constitution d'une servitude autorisant la réalisation d'une zone Approuvée d'épandage sur une parcelle communale cadastrée AH 150 Anita FUZEAU à la demande des propriétaires de la parcelle limitrophe ne prenant pas cadastrée AH 583. part au vote
FINANCES
2022 - 100 Budget Principal / Décision modificative n°2.
2022 - 101 Budget Principal / Passage M57 / Adoption de la nomenclature Approuvée budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2023.
2022 - 102 Budget Principal / Passage M57 / Fixation du mode de gestion des Approuvée amortissements dans la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable
M57 abrégée au 1er janvier 2023.
2022 - 103 Budget Eau / Assainissement / Pertes sur créances irrécouvrables- Approuvée créances éteintes.
VIE ASSOCIATIVE
2022 - 104 Budget Principal / Attribution d’une subvention complémentaire Approuvée à l’association COME Organisation.
AFFAIRES CULTURELLES
2022 - 105 Musée / Demandes de financement pour la rénovation et Approuvée l’agrandissement du musée des minéraux et de la faune des Alpes.
2022 - 106 Médiathèque / Subvention exceptionnelle auprès du Centre Approuvée National du Livre
VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX
2022 - 107 Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et Approuvée réseaux d’Eclairage Public à TE38.
2022 - 108 Participation financière de la commune à TE38 en matière de Approuvée maintenance Eclairage public « MAXILUM ».
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h07.
Le Maire,
Guy VERNEY