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Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 28032025 isa)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1/2
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 28 mars 2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 23
Date de convocation : 24 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le 28 mars à dix-huit heures 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Jean-François PICCA, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE, Marilyn BRICHET, Robert MELMOUX. Bruno AYMOZ, Serge GALMARD.
Absents représentés : Ghislaine CROIBIER-MUSCAT représentée par Sebastiano VACCARELLA, Jean DIET représenté par Jean-François PICCA, Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Perrine TICHIT représentée par Serge GALMARD ; Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ.
Secrétaire de séance : Estelle THEBAULT (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 02 avril 2025
AFFAIRES GENERALES
2025 – 010 Budget principal / CFU 2024 À l’unanimité
2025 - 011 Budget Principal / Affectation et reprise des résultats 2024. À la majorité avec 7 abstentions
2025 - 012 Budget Principal / Produit fiscal global / Taux 2025. À l’unanimité
2025 - 013 Budget Principal / Budget primitif 2025 À la majorité avec 11 contre 2/2
2025 - 014 Budget annexe service de l’eau /CFU 2024. À l’unanimité
2025 - 015 Budget annexe service de l’eau / Affectation et reprise des résultats 2024. À l’unanimité
2025 - 016 Budget du service de l’eau / Budget primitif 2025. À l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
2025 - 017 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs : À l’unanimité création de trois emplois permanents à temps complet
SERVICES TECHNIQUES - VOIRIE
2025 - 018 TE38 / Renforcement - Extension BT (S) bornes IRVE et maison de l'Oisans À l’unanimité / Avant-projet sommaire.
2025 - 019 TE38 / Renforcement - Extension BT (S) bornes IRVE et maison de l'Oisans À l’unanimité / Validation du projet
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 19h03.
Le Maire,
Guy VERNEY