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Déliberation - Liste delib 22042025 isa
Document publié le Mercredi 1 janvier 2042 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 22042025 isa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
1/2
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 22 avril 2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 20
Nombre de votants : 22
Date de convocation : 16 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le 22 avril à dix-neuf heures 00, le Conseil
Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement
convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence
de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Georges GOFFMAN, Estelle
THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE,
Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD,
Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Régis CONTARDO,
Mauricette ROCHE, Marilyn BRICHET, Robert MELMOUX, Bruno
AYMOZ, Serge GALMARD, Olivier HUGONNARD, Perrine TICHIT.
Absents représentés : Jean-François PICCA représenté par Jean-Luc
GIRAUD, Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges
GOFFMAN,
Absents non représentés : Jean DIET
Secrétaire de séance : Aurélie CHASLES-FAYOLLE (selon art. L.2121-15
du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 24 avril 2025
AFFAIRES GENERALES
2025-020 AFFAIRES GENERALES -Maintien ou non de Madame Estelle THEBAULT dans ses fonctions d’adjointe au maire
Majorité avec 18 voix contre et 4 abstentions
URBANISME
2025 - 021 URBANISME – Procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie du chemin du Facteur
Majorité avec 12 voix pour, 4 voix contre et 5
abstentions 2/2
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 19h57.
Le Maire,
Guy VERNEY