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Déliberation - liste delib 260423 ISA
Document publié le Mercredi 26 avril 2023 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 260423 ISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 26 avril 2023 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 23
Date de convocation : 21 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois et le 26 avril à dix-neuf heures 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges GOFFMAN, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Jean DIET, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE, Perrine TICHIT, Marilyn BRICHET.
Absents représentés : Estelle THEBAULT représentée par Guy VERNEY, Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Anita FUZEAU représentée par Agnès FIAT, Jean-François PICCA représenté par Jean-Luc GIRAUD, Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ.
Secrétaire de séance : Serge GALMARD (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 28 avril 2023
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 20/02/23 et le 18/03/23 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
URBANISME / AMENAGEMENT
2023 - 029 Désaffectation et déclassement des anciens tennis / Approuvée Fraction de la parcelle AR 0841.
2023 - 030 Création d’une voie communale sur la parcelle AR 0841. Approuvée
2023 - 031 Activité d’accrobranche sur le site des Aubert : acquisition Approuvée d’une parcelle cadastrée AO 94.
Georges GOFFMAN quitte la salle du Conseil Municipal avec le pouvoir d’Elise CONSTANT- MARMILLON. 2
AFFAIRES GENERALES
2023 - 032 Appel à manifestation d’intérêt pour un foncier communal / Approuvée Parcelle AR 0849 « Ancien camping » / Choix d’un opérateur à la majorité avec Immobilier et autorisation de cession d’une parcelle communale. 1 abstention de Sébastien VACCARELLA
2023 - 033 Bail emphytéotique / Alpes Isère Habitat / Prorogation. Approuvée
2023 - 034 Demande de subvention / Réaménagement de la place du Cristal. Approuvée
2023 - 035 Demande de subvention / Aménagement du parking végétalisé Les Ecrins. Approuvée
2023 - 036 Demande de subvention / Aménagement de la voie communale Approuvée sur la parcelle AR 0841 dite « des anciens terrains de Tennis ».
2023 - 037 Demande d’autorisation de défrichement d’une partie de la parcelle Approuvée située à la Paute. à la majorité avec 3 contres de
Bruno AYMOZ, Olivier HUGONNARD et Serge GALMARD
ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES
2023 - 038 Participation financière à une charge exceptionnelle Approuvée de la SPL Vercors Restauration
VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX
2023 - 039 Dénomination et numérotations des voies communales. Approuvée
2023 - 040 TE38 - Renforcement BT poste Mas de l’Ordre. Approuvée
2023 - 041 TE38 - Renforcement BT poste Boirond. Approuvée
FINANCES
2023 - 042 Budget Eau/Assainissement – Pertes sur créances irrécouvrables Approuvée créances éteintes.
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h30.
Le Maire,
Guy VERNEY