Compte-Rendu - CR CM 2022 08 01

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Compte-Rendu - CR CM 2022 08 01 Document publié le Lundi 1 août 2022 par la commune d'Aignan. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2022 08 01)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Culture et patrimoine, 1

MAIRIE D’AIGNAN

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du Lundi 01 Août 2022 à 20H30

L'an deux mille vingt-deux, le Lundi 01 août à 20H30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, à la Mairie d’Aignan, sous la présidence de Monsieur PÉRÈS Gérard, Maire d’AIGNAN.

Etaient présents : MMES PESQUIDOUX Valérie – SARNIGUET Chantal – TOUJA Noémie - MM PERES Gérard - DARBAS Jean-Yves - GARROS Marc – LETELLIER Patrick – GARCIA Grégory

Etaient absents et excusés : MM LAGARDE Michel ayant donné procuration à M GARCIA Grégory – MME CALLAC Marie-Pierre ayant donné procuration à SARNIGUET Chantal – BARNADAS Mathieu – AURENSAN Michel - BARATAULT Philippe ayant donné procuration à CHANUT Michel – CHANUT Michel (arrivé à 20h39)

Etait absente non excusée : MME DALY Géraldine

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte, demande la nomination d’un secrétaire de séance, rappelle l’ordre du jour et demande l’approbation des procès-verbaux de la séance du 28 Juin et du 26 Juillet 2022 qui sont approuvés à l’unanimité. Monsieur le Maire propose à l’assemblée de démarrer la séance par la présentation de l’organisation de la séance de cinéma en plein air. Accord à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR :

• Débat PADD

• Convention Enedis

• Information Budget Primitif 2022

• Examen divers devis

• Organisation séance de cinéma en plein air

Questions diverses

Madame Noémie Touja est nommée secrétaire de séance.

Organisation séance de cinéma en plein air

Monsieur le Maire présente et donne la parole à Mme OOMENS Philoména représentante de l’association FLUX basée à Pouydraguin.

L’objectif de cette association est de développer les arts en rapport avec la nature et les sciences. L’association souhaite proposer des ateliers d’arts plastiques en matinées ou après-midis sur le site de l’aire de pique-nique du lac, après accord auprès de l’ONF, jusqu’au 13 Août 2022. Elle souhaiterait voir les œuvres exposées sur l’espace public et clôturer ces ateliers par une séance de2

cinéma en plein air avec la projection du film « Le Chêne ». Projection ouverte au public sur le parvis de la salle polyvalente le 14 Août 2022. Elle souhaiterait que la collectivité mette à la disposition de l’association un local le temps des ateliers afin d’avoir un peu de stockage et une solution de replis en cas de mauvais temps.

Elle sollicite également la municipalité pour la prise en charge de la séance de cinéma en plein air pour un montant de 480 €

Mr CHANUT propose à Mme OOMENS de se rapprocher de l’association aignanaise « La Chrysalide » afin de travailler ensemble.

Elle indique qu’elle prendra contact avec celle-ci.

Mr le Maire remercie Mme OOMENS pour son intervention et invite l’assemblée à se prononcer sur l’accord donné à l’association pour mettre en place le projet après prise de contact avec l’ONF, la mise à disposition d’un local (maison bleue) et la prise en charge financière de l’organisation de la séance de cinéma en plein air.

Les membres du conseil, appelés à voter, donnent leur accord à l’unanimité.

Débat PADD

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le PLUI a été refusé à la CDPENAF. Il convient donc de revoir le PADD. (Plan d’Aménagement et de Développement Durable).

Après prise de connaissance du PADD envoyé aux conseillers avant la séance, Mr CHANUT indique qu’il ne note pas de grandes différences par rapport au précédent si ce n’est au niveau des logements vacants.

Il indique également que l’Institution Adour a été consultée pour émettre des réserves sur la trame verte et bleue.

Monsieur le Maire indique qu’il est également nécessaire de recenser les zones siège d’exploitation. Un courrier sera envoyé à la MSA pour demander la liste des exploitants présents sur la commune d’Aignan.

Convention Enedis

Monsieur le Maire indique que dans le cadre de l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique et afin de raccorder un nouveau site photovoltaïque, Enedis doit et souhaiterait implanter un poste de transformation au sol sur la parcelle communale E-1501 (superficie de 25m2). Cette occupation doit faire l’objet d’une convention.

Il convient d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.

Monsieur le Maire, intéressé par l’affaire citée en objet se retire du vote.

Les membres du Conseil, appelés à voter, donnent leur accord à l’unanimité.

Information Budget Primitif 2022

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la réception de l’arrêté réglant et rendant exécutoire les budgets primitifs 2022, principal et annexes de la commune d’Aignan.3

Examen divers devis

Mr le Maire donne la parole à Mr GARROS Marc pour la présentation de divers devis.

Examen devis n°1 : Cuisine de l’appartement numéro 1 de la maison Dupuy Devis de l’Artisan Menuisier : 4 620.00€ TTC

Devis de Philippe Pesquidoux : 2 222.00€ TTC (sans hotte ni plaque de cuisson)

La commission bâtiments préconise le devis de Philippe PESQUIDOUX.

Mr Le Maire propose donc de valider le devis de Philippe PESQUIDOUX. Accord à l’unanimité.

Examen devis n°2 : Escalier de l’appartement numéro 2 de la maison Dupuy Devis de l’Artisan Menuisier : 5 835.00€ (escalier) + 988.80€ (garde-corps) = 6 823.80€ Devis de Patrick Fabello : 6 190.00€

La commission bâtiments préconise le devis de Patrick FABELLO.

Mr Le Maire propose donc de valider le devis de Patrick FABELLO. Accord à l’unanimité.

Mr le Maire donne la parole à Mme Chantal SARNIGUET pour la présentation de divers devis.

Examen devis n°3 : Tondeuse thermique 1 920.00€

Mr Le Maire propose de valider le devis de OCCITAINE AGRI.

Accord à l’unanimité sauf MM CHANUT et DARBAS qui s’abstiennent.

Examen devis n°4 : Autolaveuse 4 200.00€

Mr Le Maire propose de valider le devis de OCCITAINE AGRI. Accord à l’unanimité.

Examen devis n°5 : Souffleur + débroussailleur 2 782.80€

L’assemblée demande s’il serait possible d’acquérir une deuxième batterie afin que les deux appareils puissent être utilisés en même temps.

Mr le Maire propose de valider le devis de OCCITAINE AGRI avec possibilité d’achat d’une seconde batterie. Accord à l’unanimité.

Examen devis n°6 : Panneau de score 4 046.00€ TTC

M GARCIA Grégory, intéressé par le devis cité en objet, se retire du vote.

Mr le Maire propose de valider le devis de SPONSPORT.

Accord à l’unanimité sauf M LETELLIER qui s’abstient et M CHANUT qui vote contre.

Examen devis n°7 : Buts à 8 rabattables 6 885.92€TTC

M GARCIA Grégory, intéressé par le devis cité en objet, se retire du vote.

Mr le Maire propose de valider le devis de SPONSPORT.

Accord à l’unanimité.

Question diverses

-Feu d’artifice : Mr le Maire indique que le feu d’artifice du 13 Juillet a été interdit par la préfecture. En effet, en raison des circonstances climatiques, seuls les feux dont la quantité de matière active est supérieure à 35kg et déclarés ont été maintenus.4

-BNSSA : Mr le Maire indique qu’il a été nécessaire de trouver un BNSSA supplémentaire pour le mois d’Août. 4 recrutements ont été nécessaires pour assurer la surveillance de la piscine et du lac pour la période estivale.

-Plan de sauvegarde : MMES Chantal SARNIGUET et Julie CAZAUX ont participé à un atelier organisé par le SDIS concernant le Plan Communal de Sauvegarde. Mme SARNIGUET indique que celui de la commune d’Aignan va être révisé.

-Bilan des travaux : Mr le Maire donne la parole à Mr GARROS pour présenter les travaux effectués depuis le début de la mandature.

Réfection et entretien des toitures : Eglise d’Aignan, Eglise de Lartigue, Gendarmerie, Cabinet Kiné, Appartement de l’école primaire, toiture de la poste, piliers des arènes. Installation d’une cuisine dans l’appartement situé pl Colonel Parisot au-dessus du cabinet infirmier ainsi qu’au presbytère et à l’appartement du primaire.

Mise en place d’une hotte et réfection de la salle de bain de l’appartement de l’ancien collège.

Mr le Maire indique que des travaux de toiture sont à prévoir à la piscine, à la mairie ainsi qu’au lavoir.

-RD48 : Des travaux de réfection de la chaussée et de mise en place de zones de stationnements ont démarrés le 1er Août et se termineront le 05 Août.

-Association « La Chrysalide » : Les agents municipaux ont installé un four et aménagé un espace à l’association au sein de leur local.

-Assemblée Générale de l’ESPA : A eu lieu le mardi 26 Juillet au matin.

-Ferme aux buffles : Changement de propriétaires.

La séance est levée à vingt-trois heures et quarante-quatre minutes.

Vu par Nous, Maire de la Commune d’AIGNAN, pour être affiché le 10 Août 2022 à la porte de la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.

Aignan, le 10 août 2022

Le Maire,

Gérard PÉRÈS.