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Procès Verbal - pv cm 09 04 2018
Procès Verbal - pv cm 09 04 2021
Procès Verbal - pv cm 13 04 2019
Procès Verbal - pv cm 26 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 26 07 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
DIMANCHE
26JUILLET2020
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
L'an
deux
mil
vingt,
le
26juillet,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Cotsèze)
se
sont
réunis
en
Mairie
en
séance
otdinaire
sous
la
ptésidence
de
M.lionel
JEAN,
Maite
M.
Le
Maire
ouvre
la
séance
à 09HOO,
procède
à l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
Etaient
présents
:LIONEL
JEAN-JURBERT
MFRANCE-VONTRAT
ANDRE-BOYER
MAXIME-
AIGUEPERSE
CHRISTINE-GUBERT
NATHALIE.
Absente
Excusée
:-
CHAUZEIX
SARAH
(pouvoir
LJEAN)
À
l'unanimité
des
membres
présents,
BOYER
MAXIME
est
désigné
Secrétaire
de
séance
pat
le
conseil
municipal BUDGETS
EAU/COMMUNE
:
VOTE
BP2020
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
par
7 voix
POUR
adopte
le
BP
2020
dont
les
crédits
sont
votés
pat
chapitre
COMMUNE
FONCTIONNEMENT
D/R
369243.54€
€
INVESTISSEMENT
D/R
194666.54€
SERVICE
DES
EAUX
D/R
44719.32
€
EXPLOITATION
D/R
13288929€
INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
le
CCAS
étant
dissout,
son
budget
est
réinjecté
dans
le
budget
communal
2020 VOTE
TAXES
DIRECTES
LOCALES
2020
Le
CM
décide
de
voter
les
taux
d'imposition
des
taxes
locales
2020
selon
le
détail
ci-dessous
TAXES
TAUX
VOTES
TH
%
Compte
tenu
de
la
réforme
de
la
fiscalité
directe
locale,
le
taux
communal
de
la
TH
est
gelé
en
2020
à
hauteur
du
taux
2019(5.5%)
ce
qui
conduit
là
Commune
à ne
pas
voter
de
taux
de
TH
en
2020
TF
BATI
14.73%
TF
NON
BATI
37.00%
M.
LE
MAIRE
approuve
la notification
ci-dessus
des
taux
d'imposition
des
taxes
locales
pour
2020
et
propose
de
voter
les
montants
ci-dessus
Adopté
à Punanimité
SUBVENTIONS
2020
La
répartition
est jointe
en
annexe
QUESTIONS
DIVERSES
Rencontre
MSOLLELIET,
Société
2
Choses
Lune-St
Sylvain
afin
d'élaborer
un
dépliant
Format
ouvert
A4
técapitulant
les
parcours
de
randonnées
sur
la
Commune.
Une
maquette
sera
fournie
aux
élus
l'entreprise
GAUTHIER
SAS
sera
présente
le
27juillet2020
pour
procéder
au
nettoyage
des
poutres
et
béquilles
bois
du
pont
de
Merle
ainsi
qu’à
la
dévégétalisation
des
culées
béton.
La
durée
prévisible
des
travaux
est
de
5 joufs,
aucune
incidence
concernant
la
circulation
des
usagers
au
droit
de
ouvrage
-demande
de
RDV
formulée
par
l'association
de
Sauvegarde
Merle&Maronne
Vaur
Lacoste
bas
pouf
exposer
clairement
aux
élus
les
buts
de
Passociation
dont
le
siège
est
dans
la
commune
-Formation
Lionel
JEAN
:ADM
FORMATION
La
gestion
et
l'aménagement
du
cimetière-actualité
juridique.
L’ADM
à proposé
aux
élus
cette
session
en
vidéoconférence
le
jeudi
23072020
DE
17H30
à
19H30 -Dans
le
cadre
de
la
création
de
la
Résetve
Natutelle
Régionale
des
Gorges
de
la
Matonne
et
Touts
de
Merle,
le
CEN
souhaite
organiser
une
téunion
publique
sur
chaque
Commune
concernée
par
Le
projet
(STGENIEZOMERLE
STICIRGUESLALOUTRE
STBONNETLESTOURSDEMERLE
GOULLES)
Cette
séunion
auta
lieu
le
dimanche
6
septembre
à
14heures
au
Foyer
Rural
de
STGENIEZOMERLE -Arrêté
préfectoral
réglementant
les
usages
de
l’eau
en
Corrèze.
Les
mesures
de
restriction
ainsi
que
les
zones
ne
concernent
pas
pout
l'instant
la
Commune.
L'eau
est
un
élément
essentiel
épuisable,
merci
de
la
préserver. -création
de
commissions
thématiques
intercomimunales
au
nombre
de
13
destinées
à améliorer
le
fonctionnement
de
la
CC
XVD.
Dans
cette
perspective,
certains
élus
souhaitent
intégrer
LES
COMMISSIONS
(finances-toutisme-urbanisme
habitat-déchets-eau-culture-communication-accueil
nouveaux
arrivants)
Et
ont
déposés
leurs
candidatures-
Rencontre
Mardi
04082020,
CC
XV°D
pour
reparler
des
engagements
entre
la
Commune,
propriétaire
du
site
des
TDM
et
la
CC
XV’D
(Caïte
entrée
TDM
pour
les
habitants,
le
personnel,
respect
du
voisinage
gîte
de
Sermus.…..)
Fin
de
la
séance
13h00
JEAN
LIONEL
BOYER
MAXIME
Maire
Secrétaire SUBVENTIONS
REPARTITIONS-2020
SERV.DISTRIBUTION
EAU
POTABLE
ST
GENIEZ
O
MERLE....
rss
spas
15037
SNA
A
A
EE
RESTO
DU
COEUR
DE
LA
CORREZE-MALEMORT...
50
ASSOC.PATRIMOINE
ANIMATION
XAINTRIE-ST
PRIVAT..
50
CARREFOUR
DE
L'AMITIE
ST
PRIVAT....
fieemmenner
HD
COMICE
AGRICOLE
DU
CANTON
ST
PRIVAT
pese
JEUNES
AGRICULTEURS
DU
SECTEUR
DE
ST
PRIVAT..
LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
TULLE....
sis
ASSOC.FAMILTALE
RURALE
CANTONALE
ST- PRIVAT..
SAPEURS
POMPIERS
ST-PRIVAT.
su
150
Rugby
SPAUR
ARGENTAT...
ASSOC.DEPART.
PROTECTION
CIVILE
CORREZE
TULLE.......
5O
AFOXA
ST
GENIEZ
O
MERLE....
as
…
100
ASSOC.SOS
VIOLENCES
CONTUGALES
BRIVE..
+
50
AFM
TELETHON
PARIS...
.
LES
AMIS
DE
LA
BOURREE-
ST
PRIVAT...
ASS.ATTELAGE
XAINTRIE
EQUIDES
PASSION
ST
PRIVAT....
100
ASP- CORREZE BRIVE...
5
ASS
Les
Xaintrigolos
AURTAC....
vu
…D0
ASS
PARENTS
ELEVES
DU RPT
ST
PRIVAT.
…
50
Club
football
Entente
des
barrages
de
la xaintrie
SERVIERES
LE
CHATEAU...
_
50
Ass
DONNEURS
DE
SANG
BENEVOLES
TULLE...
__—.
50
AEX
ST
PRIVAT....
50
LE
FIL
DES
AIDANTS
CORREZE-
Argente...
50
TOTAL
SUBVENTIONS...
nee
16537
CREDITS
SUBVENTIONS
NON
AFFECTÉES...
100
TOTAL
GENERAL...
nnnnnn
10637