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Document publié le Jeudi 12 février 2015 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2015 02 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
publique Pranvaiss
Aire de Ébantelsp&s Tignes
Jesre
Téléphone 01 34 01 10 50 - Télécopie 01 39 70 93 09
Direction de la Population
Service Secrétariat Général
N/Réf. : CR23D14130 Chanteloup, le 12 fevrier 2015
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 11 FEVRIER 2015
L'an deux mille quinze, le 11 février à 20h30, le Conseil municipal de Chanteloup-Les-Vignes, légalement convoqué le 4 février, s’est réuni salle du Conseil en Mairie, en séance publique, sous la Présidence de
Madame le Maire, Catherine ARENOU.
Etaient_présents: M. GAILLARD, Mme ABLOUH, M. LONGEAULT, Mme VIMEUX, M. BONNEAU, Mme FIGUIERE, M. BOUCHELLA, Mme KHARJA-TEHHOUNE, Maires — Adjoints,
M. DUBOIS, Mme ROSSI, M. CAMARA, Mme BELHADJ-ADDA, Mme DUFFAUT, M. GUILLARD, Mme BOURGEOIS, M. GOURVENEC, Mme LITI, M. BRENOT, M.LIAOUIL, Mme CHARRIER, M. NGUYËN, Mme CREPPY, M. ABDELBAHRI , Mme DESNOYERS, M. BAUFFE, Mme FRATKIN- LARGE, Conseillers Municipaux.
Absents représentés : M.NOURINE (Procuration à M. GAILLARD)
Mme BIZET (Procuration à Mme DESNOYERS)
Mme ABDELBAHRI ayant quitté la séance à l'issue du Débat d'Orientations Budgétaires 2015 donne procuration à Mme FRATKIN-LARGE pour les points suivants.
1. Madame le Maire procède à l'appel nominal, le quorum étant atteint, elle constate que le Conseil peut valablement délibérer et donne lecture de l'ordre du jour.
2. M. LONGEAULT est élu secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal :
3. Approuve, à la majorité (5 contre), le procès-verbal de la séance du 10 décembre 2014.
4. Prend connaissance des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de ses délégations.
5. Prend acte de la tenue du Débat d'Orientations Budgétaires 2015 pour la Ville et le Service d'Assainissement.
6. Autorise, à l'unanimité, Madame le Maire ou son représentant à signer les conventions telles qu’elles
sont établies avec les Associations GRAINS DE SOLEIL - U.S.C.V. section football et A.V.E.C.
7.Décide, à l'unanimité, d’adhérer au groupement de commandes d'achat d'électricité du Syndicat d'Énergie des Yvelines.
8.Rapporte A l’unanimité la délibération du 12 novembre 2014, et décide la création d'emplois d'agents
recenseurs de non titulaires et fixe leur rémunération
9. Adopte à l'unanimité le règlement intérieur de la Maison des Associations tel qu'il a été présenté. 10. Approuve à l'unanimité, les règlements du Salon Palette et Palette Junior tel qu'ils sont établis et en fixe les tarifs.
11. Autorise, à l'unanimité, Madame le Maire à signer la convention d'objectifs et de financement relative au Lieu d'Accueil Enfants-Parent avec la CAFY.
12. Autorise, à l’unanimité, Madame le Maire à signer la convention d'objectifs et de financement relative pour le versement de la prestation de service unique de la crèche familiale avec la CAFY.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Pour le Maire et par délégation,
Le Premier Maire-Adjoint,