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Compte-Rendu - CR 2018 12 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Curienne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2018 12 06)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Assurance,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
18-9
Jeudi
6 décembre
2018
ns Pt PP
Ps
Procès-Verbal
Le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
le
jeudi
6
décembre
2018
à 20
H.
Etaient
présents:
M.
S.
BOCHET,
Maire,
Mme
P.
COUPEAU,
MM.
C.
CHEVALIER
et
D.
JEAN,
Adjoints,
Mmes
et
MM.
JP.
BARON,
E.
ECHANTILLAC,
D.
GARNIER,
C.
LAITHIER,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés:
M.
L.
RENAUD
et
Mme
K.
SCHOUMACKER.
Absents:
MM
P.
GUILLOT,
A.
ORTOLLAND,
F.
PUPPINI
et
S.
PETITDEMANGE.
Le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
étant
adopté,
il est
passé
à
l'ordre
du
jour.
La
séance
est
déclarée
ouverte
à
20
H;
E.
ECHANTILLAC
est
élue
secrétaire
de
séance.
1
-
ADMINISTRATION
GENERALE
—
EMPRUNTS
EN
VUE
DE
L'ACQUISITION
DU
TRACTEUR
AUPRES
DU
AGCO
FINANCE
SNC.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
souscrire
un
contrat
de
prêt
d'un
montant
de
25
500
€
destiné
à
financer
pour
partie
un
tracteur
d'une
valeur
de
63
600
€
TTC.
l'équipement
sera
également
financé
par
le
remboursement
d'assurance
d'un
montant
de
38
100
€.
En
ce
sens,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
contracter
d'un
montant
de
25500€
de
la
société
AGCO
finance
SNC
dans
les
conditions
suivantes:
Durée
du
prêt
:4
ans
Périodicité
:annuelle
Echéances
:une
échéance
de
10
176
€
et
4
échéances
de
3
892
€.
Taux:
0,52
%
(soit
244
€
d'intérêts
sur
la
durée
de
l'emprunt).
Décision
prise
à
l'unanimité.
2
- ADMINISTRATION
GENERALE
-—
SOUSCRIPTION
A
LA
GARANTIE
VALEUR
D'ACHAT
AUPRES
DU
AGCO
FINANCE
SNC.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
nécessité
de
souscrire
un
contrat
de
prêt
d'un
montant
de
25
500
€
destiné
à
financer
pour
partie
un
tracteur.
En
effet,
le
tracteur,
propriété
communale,
a
été
détruit
lors
d'un
incendie
durant
l'été.
Compte
tenu
du
contrat
d'assurance
souscrit
par
la
collectivité,
les
primes
d'assurances
versées
à
la
commune
de
CURIENNE
sont
inférieures
à
la
valeur
d'acquisition
versée
à
l'achat.
En
effet,
l'ancien
tracteur
avait
été
facturé
42
500
€
et
a
fait
l'objet
d'un
remboursement
de
38
100
€.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'adhérer
au
contrat
groupe
N°
7,605,807
«
valeur
d'achat
»
souscrit
par
AGCO
Finance
SNC
pour
un
coût
de
0,24%
annuel
de
la
valeur
HT
de
l'équipement
soit
127,20
€
par
an
et
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire,
de
signer
toutes
pièces
nécessaires
à
la
bonne
mise
en
piace
des
présentes. Décision
prise
à l'unanimité.
3 - BUDGET
COMMUNAL
-— DECISION
MODIFICATIVE
N°3.
le
Conseil
Municipal
approuve
la
décision
modificative
n°
3
portant
sur
des
virements
de
crédits
en
investissement
en
dépenses
et
recettes
pour
101
700,00
€.
Décision
prise
à l'unanimité.
4
-
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
RELATIF
A
LA
RENOVATION
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC.
Le
Conseil
Municipal
désigne
l'entreprise
BOUYGUES
Energies
et
Services
de
Montmélian
{Savoie}
pour
l'exécution
des
travaux
de
modernisation
de
l'éclairage
public
pour
un
coût
total
HT
de
44
121,80
€
et
mandate
M.
le
Maire,
ou
son
représentant,
pour
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
mise
en
oeuvre
de
cette
décision,
et
notamment
la
signature
du
marché
de
travaux
correspondant.
Décision
prise
à
l'unanimité.
L'orcre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21
H
15.
Le
Maire,
S.
BOCHET
La
Secrétaire
de
séance,
E.
ECHANTILLAC
:
4
{
4
L'Er Le »e