Procès Verbal - PV 20.03.2026

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Procès Verbal - PV 20.03.2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20.03.2026)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, PROCÈS VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 MARS 2026

*********************************

L’an deux mil vingt six, le vingt mars, le conseil municipal de la commune de ST BONNET DES QUARTS s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de M. MURAT René, doyen de séance, salle de la mairie, à vingt heures

Etaient présents : DUPUIS Christian, MILLON Denise, CHEVALIER Loïc, ALVES Annette, DUVERGER Antoine, MATHIAS Sheina, DUCHASSIN Emmanuel, PROST Nathalie, MURAT René, URCISSIN Marie Christine, BLANC Julien

Absents :

Secrétaire élue pour la séance : Denise MILLON

Le procès verbal du précédent Conseil Municipal n’appelle aucune observation et est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

- Installation du Conseil Municipal

- Élection du Maire

- Détermination du nombre d’adjoints

- Élection des adjoints au Maire

- Questions diverses

Installation du Conseil Municipal

M. DUPUIS prend la parole et déclare le nouveau conseil de St Bonnet des Quarts installé. Il donne la parole au doyen d’âge, René MURAT.

M. MURAT fait l’appel et constate que le quorum est atteint. Il demande au Conseil d’approuver le PV de la réunion de conseil du 6 mars 2026. Le PV est approuvé à l’unanimité. M. MURAT procède à l’organisation du bureau de vote pour l’élection du Maire et des adjoints. Mme URCISSIN se propose d’être secrétaire, messieurs DUCHASSIN et DUVERGER assesseurs. Il ajoute que le bureau du maire servira d’isoloir pour les votes à venir.

M. MURAT demande s’il y a des candidats à l’élection du Maire. M. DUPUIS présente sa candidature.

Il est procédé à l’élection du maire et les résultats obtenus sont :

Candidat déclaré : DUPUIS Christian

1er TOUR DE SCRUTIN

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 11

- majorité absolue : 6

A obtenu : - M. DUPUIS Christian 11 voix onze voix

M. MURAT proclame M. DUPUIS Christian Maire.

M. DUPUIS prend la présidence de séance.Détermination du nombre des adjoints au Maire

M. le Maire expose au Conseil que préalablement à l’élection des adjoints, le Conseil doit déterminer le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil (article L.2122-2 du CGCT).

Il rappelle que précédemment la commune avait trois adjoints et propose de fixer à trois le nombre d’adjoints au Maire pour ce nouveau mandat.

Adoptée à l’unanimité

Élection des adjoints au Maire

M. le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. L’ordre de présentation des candidats sur la liste élue détermine l’ordre d’inscription des adjoints au tableau.

Il demande au Conseil s’il y a des candidats.

Mme MILLON prend la parole et précise qu’elle présente une liste de trois adjoints. Mme URCISSIN s’étonne de voir qu’une liste est déjà faîte sans qu’elle ait été invitée à être sur cette liste alors qu’elle aurait souhaité une place d’adjoint. Elle ajoute que les résultats de sa liste dimanche dernier sont légitimes pour prétendre à une place d’adjoint au sein du Conseil. Elle ajoute qu’il ne lui est pas possible de présenter une liste d’adjoints qu’avec deux candidats et demande aux autres élus si l’un d’entre eux souhaite se joindre à elle pour compléter sa liste.

Les conseillers lui répondent qu’ils ne souhaitent pas faire partie de sa liste d’adjoints. M. DUVERGER ajoute qu’elle devait bien se douter que les élus de la liste de M. DUPUIS n’allaient pas se joindre à elle pour présenter une liste d’adjoints complète.

Mme URCISSIN répond qu’une telle attitude reflète la volonté de la majorité de ne pas considérer la présence des deux membres de la liste adverse au cours du mandat qui commence. M. BLANC fait remarquer que c’est dommage. 1/3 des habitants les a fait rentrer au Conseil municipal aujourd’hui et que ça serait normal que le dernier adjoint soit de leur liste pour les représenter. M. le Maire propose au Conseil de procéder au vote pour l’élection des adjoints. Candidats déclarés :

- Liste MILLON Denise

1er TOUR DE SCRUTIN

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 2

- suffrages exprimés : 9

- majorité absolue : 6

A obtenu :

- Liste MILLON Denise 9 voix neuf voix

La liste MILLON Denise ayant obtenue la majorité absolue, sont proclamés adjoints au maire : Mme MILLON Denise, M. CHEVALIER Loïc, Mme ALVES Annette

Lecture et distribution de la charte de l’élu local

M. le Maire expose au Conseil que la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 prévoit que, lors de la première réunion du Conseil, immédiatement après l’élection du Maire et des adjoints, le nouveau Maire doit donner lecture de la charte de l’élu local, prévu à l’article L.1111-11 du CGCT. Ce document énonce les principes déontologiques que tout élu local devra respecter dans l’exercice de son mandat. Il remet un exemplaire de la charte de l’élu local à chaque conseiller et procède à sa lecture.

Questions diverses

M. le Maire demande au Conseil de lui remettre la demande de renseignements transmise lors de l’envoi de la convocation. Mme URCISSIN s’interroge sur la présence du logo de l’AMF sur ce document et demande à quoi il va servir. M. le Maire répond que ce document est utile à la récupération des données de chaque élu afin de pouvoir les transmettre aux instances telles queRoannais Agglomération, l’AMF et autre. Il a conservé à l’identique le document établi par l’AMF. M. le Maire précise que la prochaine réunion de conseil aura lieu le vendredi 3 avril 2026 à 20h. À l’ordre du jour sera proposée, entre autre, la mise en place des commissions communales. Mme URCISSIN demande comment vont être définies ces commissions. M. le Maire répond que les commissions qu’il souhaitera créer seront transmises aux élus courant de la semaine prochaine afin que chacun puisse choisir le domaine qui l’intéresserait.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.

Le Maire, Christian DUPUIS La secrétaire, Denise MILLON