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Ordre du Jour - Ordre du Jour Publication
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Publication)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Budget,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 5 mars 2026 à 18h00
Pôle social et culturel – 3 impasse de la Courvée
52200 SAINTS-GEOSMES
Ordre du jour
Propos liminaires du Président
Approbation de l’ordre du jour la séance en date du 5 mars 2026 ;
Validation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 4 décembre 2025
Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES
1.1. Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2026 – Débat
1.2. Autorisations de Programme (AP) créées ou modifiées – Actualisation –
Approbation
1.3. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget
primitif 2026 – Délibération n°2025-88 en date du 4 décembre 2025 –
Abrogation et remplacement
1.4. Subvention de fonctionnement au CIAS 2026 – Versement d’un acompte
1.5. Pacte fiscal et financier – Approbation
2. PERSONNEL
2.1. Modification du tableau des effectifs du personnel intercommunal –
Approbation
2.2. Plan de formation 2026 – Présentation
2.3. Gestion des temps – Ajustement du règlement relatif à l’organisation du
temps de travail – Approbation
2.4. Rapport social unique au titre des données 2024 – Présentation 2.5. Création d’un Comité Social Territorial Commun entre la Ville de Langres, la
Communauté de Communes du Grand Langres et le Centre Intercommunal
d’Action Sociale – Fixation du nombre de représentants
2.6. Avenant n°1 à la convention d’accompagnement et d’assistance des
collectivités en hygiène et sécurité au travail et en matière de prévention des
risques avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne – Autorisation de signer
l’avenant
2.7. Plan de prévention des risques psychosociaux (RPS)
2.8. Mutualisation des services – Mise à jour des critères de répartition des coûts
de service – Autorisation de signer l’avenant n°13
COMPÉTENCES FACULTATIVES
3. POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE
3.1. Etablissement Public Foncier Grand Est – EPFGE - Compte-rendu d’activités-
2025 (CRAC) – Approbation ;
3.2. Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – Langres - Petites Villes de
Demain (PVD) – Avenant n°2 à la convention ORT – Prorogation au 31
décembre 2025
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
4.1. Droits de préemption urbain (DPU) 2025 – Information au Conseil
Communautaire
4.2. Point d’étape sur le projet de construction d’une nouvelle caserne de
gendarmerie