Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR PUBLICATION
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR PUBLICATION
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Publication
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MISE EN LIGNE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Publication
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Publication
unknown - Communauté de communes - Grand Langres - ORDRE DU
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Publication
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Publication
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du Jour Publication
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Publication)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Handicap et inclusivité,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 03 avril 2025
Pôle social et culturel – 3 impasse de la Courvée
52200 SAINTS-GEOSMES
Ordre du jour
Approbation de l’ordre du jour la séance en date 03 avril 2025 ;
Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES
1.1. Comptes financiers uniques 2024 – Affectation des résultats de l’exercice
2024 – Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation
1.2. Projets de Budgets Primitifs 2025 - Budget principal et Budgets annexes -
Approbation
1.3. Fiscalité locale directe – Vote des taux d’imposition 2025
1.4. Autorisations de Programme (AP) créées ou modifiées – Actualisation 2025
1.5. Agence d’Attractivité de la Haute-Marne - Modification des tarifs de la
délégation de service public (DSP)
1.6. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025
2. PERSONNEL
2.1. Modification du tableau des effectifs intercommunal – Approbation ;
2.2. Convention d’accompagnement et d’assistance des collectivités en hygiène
et sécurité au travail et en matière de prévention des risques avec le Centre
de Gestion de la Haute-Marne – Autorisation de signer la convention 3. AFFAIRES GÉNÉRALES
3.1. Mutualisation pour la création d’un service commun pour l’instruction des
autorisations du droit des sols (ADS) – Dénonciation de la convention
d’entente avec la Communauté de communes des Savoir- Faire - Abrogation
et remplacement de la délibération n°2024-60 du 12 septembre 2024
COMPÉTENCES OBLIGATOIRES
4. GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS, DANS LES CONDITIONS PREVUES A L’ARTICLE L. 211-7 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
4.1. Taxe pour la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
(GEMAPI) –– Fixation du produit de la taxe pour 2025.
COMPÉTENCES FACULTATIVES
5. PÉRISCOLAIRE
5.1. Augmentation des tarifs de restauration, du périscolaire et de l’extrascolaire –
Délibération n°2023-19 du 9 mars 2023 – Abrogation et remplacement
5.2. Participation de la CCGL sur le transport scolaire facturé aux familles
5.3. Ouverture d’un accueil de loisirs sur la commune de Rolampont
5.4. Convention de partenariat avec le Service départemental d’incendie et de
secours (SDIS) favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
sur les temps de restauration scolaire et temps périscolaires
6. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES