Conseil Municipal - OJ CM 13032025

Documents similaires

Déliberation - DELIBERATIONS CM 13032025

Déliberation - DELIBERATIONS CM 13032025 1

Procès Verbal - PV CM du 13032025

Conseil Municipal - OJ CM 29062021

Conseil Municipal - OJ CM 25062025 1

Conseil Municipal - OJ CM 01022023

Conseil Municipal - OJ CM 12022026

Conseil Municipal - OJ CM 26062024

Conseil Municipal - OJ CM 10042026

Conseil Municipal - OJ CM 26092023

Conseil Municipal - OJ CM 13032025 Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Pornic. Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 13032025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Énergies, Page 1 sur 1

Affiché le 7 mars 2025 Ordre du Jour – Conseil municipal du 13 mars 2025

CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 13 MARS 2025 à 19 h 30

Salle du Conseil - Relais Saint Gilles - Pornic

La séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville.

ORDRE DU JOUR

I - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

01- Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pornic (annexe n° 01)

02 - Avis sur le projet de programme local de l’habitat (PLH) arrêté de Pornic agglo Pays de Retz (annexe n° 02) 03 - Approbation finale des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) (annexe n° 03) 04 - Conventions avec l’Institut National de Recherches Archéologiques préventives (INRAP) pour la réalisation d’un diagnostic dans le cadre des projets d’aménagement des abords de l’église de Sainte Marie et des parkings du château et de la Terrasse (annexe n° 04)

II - AFFAIRES FONCIERES

01 - Acquisition d’un local commercial et du fonds de commerce - Place Macé (annexe n° 05)

III - FINANCES

01 - Soutien à Mayotte

02 - Décision Modificative n°1 du Budget Général 2025 (annexe n° 06) 03 - Prescription sur retenue de garantie - Encaissement

04 - Garanties d’emprunts au bénéfice de Loire Atlantique Développement – SELA – ZAC de la Corbinière et ZAC de la Ria (annexe n° 07)

IV – MOYENS ASSOCIATIFS

1 - Subventions 2025 aux associations (annexe n° 08)

V - CONCESSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

01 - Sous-traité d’exploitation de plage - Déclaration sans suite d’une procédure de concession de délégation de service public

VI - ADMINISTRATION GENERALE

01 - Demande de renouvellement de la dénomination de commune touristique (annexe n° 09)

VII - RESSOURCES HUMAINES

01 - Surveillance des plages - Convention avec la S.N.S.M. (annexe n° 10) 02 - Surveillance des plages - Convention de partenariat entre les Communes de Pornic et La Bernerie en Retz pour la mutualisation du poste de coordinateur des Sauveteurs (annexe n° 11) 03 - Création de postes de saisonniers 2025 (annexe n° 12)

04 - Actualisation du tableau des effectifs (annexe n° 13)

 