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Déliberation - votesdelib cm 10 09 2020
Document publié le Jeudi 10 septembre 2020 par la commune de Villennes-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - votesdelib cm 10 09 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Changement climatique, Éducation,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLENNES-SUR-SEINE
SEANCE DU JEUDI 10 SEPTEMBRE 2020 – 20 H 15
EXTRAIT DES DELIBERATIONS
(affiché le 11/09/2020)
Membres en exercice : 29
Présents : 24 puis 25
Votants : 29
Etaient présents : Jean-Pierre LAIGNEAU, Marie-Agnès BOUYSSOU, Olivier DAESCHNER, Eva SEGUY, Jean-Michel CHARLES, Virginie OKS, Alain ADICEOM, Virginie ALBAR, Adrien PERRET, Philippe DESTISON, Fabienne SACCHET, Jean-Yves MORIN, Corinne HOUZIAUX, Christine HANON-BATIOT, Sophie BASTIDE-LE DU, Fabien VIAL, Arthur ROUYER, Apolline THOUMELIN, Pierre-François DEGAND, Christine ASHWORTH, Jean-Luc BIANCHI, Katia LEFEUVRE (à partir du point RH.3), Laurent MAGLIA, Valérie THOMASSEN, Philippe SENEQUE
Formant la majorité des membres en exercice.
Ont donné pouvoir : Fatima GUERROUACHE à Marie-Agnès BOUYSSOU
Laurent BARBOTIN à Jean-Pierre LAIGNEAU
Eric NONON à Olivier DAESCHNER
Katia LEFEUVRE à Pierre-François DEGAND (jusqu’au point RH.2)
Olivier HARDOUIN à Valérie THOMASSEN
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR (n°2020/043)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Nul
Abstention
Ne participe pas au vote
COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) (n°2020/044)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
ELECTION Liste Bien Vivre à
Villennes Autrement
Liste Avenir
Villennes
Liste Villennes Ensemble
Bulletins présents
Pour 21 5 3 Vote nul ou blancs / / /
Sont donc désignés :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1. Jean-Michel CHARLES
2. Adrien PERRET
3. Laurent BARBOTIN
4. Jean-Luc BIANCHI
5. Olivier HARDOUIN
1. Virginie OKS
2. Jean-Yves MORIN
3. Sophie BASTIDE-LE DU
4. Pierre-François DEGAND
5. Philippe SENEQUE ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA CAISSE DES ECOLES (n°2020/045)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
CONVENTION D’ADHESION AU DISPOSITIF DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE (n°2020/046)
Rapporteur : Mme Virginie OKS, Adjointe au Maire en charge de la Transition Energétique et
Ecologique
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX (n°2020/047)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Adjointe au Maire en charge des Affaires Scolaires
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
ACTUALISATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN
ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITES (n°2020/048)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Adjointe au Maire en charge des Affaires Scolaires
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
ACTUALISATION DES EFFECTIFS DES INTERVENANTS VACATAIRES (n°2020/049)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Adjointe au Maire en charge des Affaires Scolaires
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 21 voix
Contre
Abstention 8 voix
Ne participe pas au vote MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (n°2020/050)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
MAJORATION DE L’INDEMNISATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES (n°2020/051)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Adjointe au Maire en charge des Affaires Scolaires
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’AMENAGEMENT DU CHEMIN
DES GLAISES REPERTORIE AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE
RANDONNEE (n°2020/052)
Rapporteur : M. Jean-Yves MORIN, Conseiller Délégué au Sport
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
FIXATION DES TARIFS DES PRODUITS DERIVES DES EVENEMENTS CULTURELS OU D’ANIMATION
(n°2020/053)
Rapporteur : Mme Virginie ALBAR, Adjointe au Maire en charge de la Culture et de la Communication
Présents ou exprimés 28 voix
Pour 28 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
Temporairement, Philippe DESTISON s’est absenté.
INSTAURATION DE LA PROCEDURE D’ENREGISTREMENT DES MEUBLÉS DE TOURISME ET
CHAMBRES CHEZ L’HABITANT (n°2020/054)
Rapporteur : M. Jean-Michel CHARLES, Adjoint au Maire en charge de l’Urbanisme
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 21 voix
Contre 8 voix
Abstention
Ne participe pas au vote INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE VILLENNES
(n°2020/055)
Rapporteur : M. Jean-Michel CHARLES, Adjoint au Maire en charge de l’Urbanisme
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix Unanimité
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote