Compte-Rendu - cr cm 4 juillet 2020

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Compte-Rendu - cr cm 4 juillet 2020 Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Villennes-sur-Seine. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 4 juillet 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 4 JUILLET 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le samedi 4 juillet 2020 à 10 heures 30.

Etaient présents : Jean-Pierre LAIGNEAU — Marie-Agnès BOUYSSOU -— Virginie OKS — Alain ADICEOM

— Apolline THOUMELIN — Fabien VIAL — Virginie ALBAR — Jean-Michel CHARLES — Eva SEGUY — Adrien

PERRET — Sophie BASTIDE-LE DU — Philippe DESTISON — Christine HANON-BATIOT — Laurent

BARBOTIN — Fabienne SACCHET — Arthur ROUYER — Corinne HOUZIAUX — Eric NONON -— Fatima

GUERROUACHE — Jean-Yves MORIN —-Olivier HARDOUIN — Emmanuelle VENDEUVRE — Dominique

JOURDAN

Formant la majorité des membres en exercice.

Etaient_ absents: Pierre-François DEGAND — Christine ASHWORTH — Jean-Luc BIANCHI — Katia

LEFEUVRE — Laurent MAGLIA

A donné pouvoir : Olivier DAESCHNER à Jean-Pierre LAIGNEAU

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

" Ouverture de la séance et déclaration d'installation des membres du Conseil municipal

" Désignation du secrétaire de séance et du doyen de l’assemblée

" Appel nominal

Ordre du jour :

“ Election du Maire

“" Création des postes d’adjoints au Maire

“ Election des adjoints au Maire

“" Lecture et signature de la Charte de l’élu(e) local(e)

" Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L.2122-22 du

Code Général des Collectivités Territoriales

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Conformément aux articles L.2122-4 à L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales

(CGCT), la séance est ouverte par le Maire sortant, Michel PONS, qui donne lecture des résultats

constatés aux procès-verbaux des élections et souhaite la bienvenue aux nouveaux Conseillers élus

et les déclare installés. Il rappelle les règles de bienséance du règlement intérieur. Il fait l'appel

nominal des conseillers, puis laisse la présidence à Jean-Pierre LAIGNEAU, Doyen d'âge de

l'assemblée. Apolline THOUMELIN, plus jeune conseillère municipale, a été désignée en qualité de

secrétaire de séance.

Jean-Pierre LAIGNEAU, doyen d'âge, invite les membres du conseil municipal à procéder à l'élection

du futur Maire de Villennes. 23 élus étant présents, le quorum posé à l’article L.2121-17 du CGCT est

donc rempli. Il rappelle les articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT qui stipulent que le Maire est élu au

scrutin secret et à la majorité absolue. Pour le dépouillement des bulletins, Adrien PERRET et Arthur

ROUYER sont nommées assesseurs. L'appel à candidature est lancé et seul Jean-Pierre LAIGNEAU se

présente à l'élection du Maire.Après dépouillement, Jean-Pierre LAIGNEAU est élu Maire de Villennes par 23 voix « pour » et 1 vote

nul. Il est installé immédiatement et prend donc la présidence de l’assemblée.

“ Election du Maire

Délibération :

Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment de

l’article L.2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination du secrétaire de séance, Madame

Apolline THOUMELIN, puis à l’appel nominal des conseillers municipaux. Monsieur Jean-Pierre

LAIGNEAU, en sa qualité de doyen de l’assemblée a présidé les opérations de vote relatives à

l'élection du Maire,

CONSIDERANT qu'après un appel de candidatures, seul Monsieur Jean-Pierre LAIGNEAU a présenté

sa candidature aux fonctions de Maire,

CONSIDERANT qu'il a été procédé au vote et qu’'ainsi chaque conseiller municipal, après appel de son

nom, a remis son bulletin de vote fermé. Après le bon déroulé des opérations de vote et le

dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de bulletins dans l’urne : 24

- Bulletinnul:1

- Suffrages exprimés : 23

- Majorité absolue : 12

- Résultats : 23 suffrages pour Jean-Pierre LAIGNEAU

LE CONSEIL MUNICIPAL PROCLAME JEAN-PIERRE LAIGNEAU, MAIRE DE VILLENNES-SUR-SEINE, LE

DECLARE INSTALLÉ et l’autorise à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente

délibération.

" Création des postes d’adijoints au Maire

Le Maire propose de fixer le nombre d’adjoint à 8.

Délibération :

Le Conseil Municipal,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier l’article L. 2122-2,

CONSIDERANT que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à

siéger,

CONSIDERANT que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit

un effectif maximum de 8 adjoints pour la commune de Villennes-sur-Seine,

Après en avoir délibéré à L'UNANIMITE,

DECIDE la création de 8 postes d’adjoints au Maire.“ Election des Adjoints au Maire

Le Maire rappelle que l’élection des adjoints se fait sous forme de scrutin de liste à la majorité

absolue et demande à l'assemblée si une liste est proposée. Seul Jean-Pierre LAIGNEAU propose une

liste de 8 adjoints.

Le Maire demande à Marie-Agnès BOUYSSOU de porter à la connaissance des élus et du public la

liste des candidats :

1- Marie-Agnès BOUYSSOU

2- Olivier DAESCHNER

3- Eva SEGUY

4- Jean-Michel CHARLES

5- Virginie OKS

6- Alain ADICÉOM

7- Virginie ALBAR

8- Adrien PERRET

Il est procédé au dépouillement. La liste proposée est élue avec 24 voix « pour ».

Délibération :

Le Conseil Municipal,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122-1 à L.2122-17,

CONSIDERANT qu'après le renouvellement général des Conseils Municipaux, les Adjoints sont élus

parmi les membres du Conseil Municipal, au scrutin de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni

vote préférentiel,

CONSIDERANT qu'après un appel de candidatures, seule la liste « Bien Vivre à Villennes Autrement »

a présenté une candidature aux fonctions d’adjoints,

CONSIDERANT qu'il a été procédé au vote et qu’ainsi chaque conseiller municipal, après appel de son

nom, a remis son bulletin de vote fermé. Après le bon déroulé des opérations de vote et le

dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de bulletins : 24

- Bulletins blancs ou nuls : O

- Suffrages exprimés : 24

- Majorité absolue : 12

- Résultats : 24 suffrages pour la liste « Bien Vivre à Villennes Autrement »

CONSIDERANT le résultat du scrutin, la liste candidate « Bien Vivre à Villennes Autrement », ayant

obtenu la majorité absolue des voix du Conseil municipal,

PROCLAME élus en qualité d’Adjoint(e)s au Maire les conseillers suivants :

Ordre 1 : Marie-Agnès BOUYSSOU

Ordre 2 : Olivier DAESCHNER

Ordre 3 : Eva SEGUY

Ordre 4 : Jean-Michel CHARLESOrdre 5 : Virginie OKS

Ordre 6 : Alain ADICÉOM

Ordre 7 : Virginie ALBAR

Ordre 8 : Adrien PERRET

=" Lecture et signature de la Charte de l’élu{e) local(e)

VU la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République,

notamment son article 15,

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.1111-1-1,

CONSIDERANT que le Maire est tenu de lire la charte de l’élu local à l’ensemble des élus du Conseil

Municipal qui exerce leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la

présente charte de l'élu(e) local(e),

Lecture de la Charte est donnée :

Charte de l'élu local, article L1111-1-1 du Code général des collectivités territoriales

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout

intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses

intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est

membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour

l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un

avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein

desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son

mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et

décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Un exemplaire de la Charte a été transmis à chaque Conseiller municipal en séance du conseil, ainsi

que le chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d'exercice des mandats locaux ».

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à L’'UNANIMITE,

PREND ACTE de la lecture donnée par le Maire de la Charte de l’élu(e) local(e).

PROPROSE de signer la Charte de l’élu(e) local(e).

" Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L.2122-22

du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Maire explique que pour permettre le règlement rapide de certaines questions relatives à la

gestion de la commune, le Code général des collectivités territoriales prévoit la possibilité pour le

Conseil municipal de déléguer au Maire certaines de ses attributions.Les attributions dont le Maire peut être chargé par délégation de l'assemblée délibérante pendant la

durée de son mandat portent sur tout ou partie des affaires concernant les sujets listés par l’article

L.2122-22 du CGCT susvisé.

Pour rappel, les décisions du Maire agissant par délégation sont soumises aux mêmes règles que

celles applicables aux délibérations du Conseil municipal portant sur les mêmes objets : elles doivent

être transmises au représentant de l'Etat pour le contrôle de légalité, doivent être inscrites au

registre des délibérations du conseil.

Le Maire doit rendre compte au Conseil municipal des décisions prises par délégation ou des

abstentions (article L.2122-23) et le Conseil municipal peut toujours mettre fin à la délégation.

Délibération :

Le Conseil municipal,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier ses articles L.2122-22 et L.2122-23,

Après en avoir délibéré à L'UNANIMITE,

DECIDE de confier au Maire :

1- Darrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics

municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2 - De fixer, dans la limite de 100 € par m? par mois et de 10 € par ml par mois, les tarifs des droits de

voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière

générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et

tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures

dématérialisées.

Le Maire pourra également fixer les tarifs de raccordements aux fluides liés à ces occupations du

domaine public ou privé de la commune dans la limite de 200 € par mois par service fourni ;

3 — De procéder, dans la limite maximale de 300 000 € à la réalisation des emprunts destinés au

financement des investissements prévus par le budget et de passer à cet effet les actes nécessaires

dans les conditions et limites ci-après définies :

Pour réaliser tout investissement et dans la limite des sommes inscrites chaque année au budget,

le Maire reçoit délégation aux fins de contracter tout emprunt à court, moyen ou long terme, à un

taux effectif global (TEG) compatible avec les dispositions légales et réglementaires applicables en

cette matière, pouvant comporter un différé d'amortissement.

Le contrat de prêt pourra comporter une ou plusieurs des caractéristiques ci-après :

“" la faculté de passer du taux variable au taux fixe ou du taux fixe au taux variable,

" la faculté de modifier une ou plusieurs fois l'index relatif au calcul du ou des taux d'intérêt,

=“ des droits de tirages échelonnés dans le temps avec la faculté de remboursement anticipé

et/ou de consolidation,

=" la possibilité d’allonger la durée du prêt,

" la faculté de modifier la périodicité et le profil de remboursement.Par ailleurs, le Maire pourra conclure tout avenant destiné à introduire dans le contrat initial une

ou plusieurs des caractéristiques ci-dessus.

4 - De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement

des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les

crédits sont inscrits au budget ;

5 - De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant

pas douze ans ;

6 - De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7 — De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des

services municipaux;

8 — De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9 — D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10 — De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;

11 - De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués,

huissiers de justice et experts ;

12 - De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (Domaines), le montant des offres

de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13 - De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;

14 - De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

15 - D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de

l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire dans la limite de 300 000€, de

déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues

au premier alinéa de l'article L 213-3 de ce même code ;

16 - D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les

actions intentées contre elle, dans tous les cas (tant en demande qu'en défense et devant toutes

les juridictions), et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de

moins de 50 000 habitants ;

17 - De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des

véhicules municipaux dans la limite de 20 000 € ;

18 - De donner, en application de l'article L.324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune

préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;19 - De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L.311-4 du code de

l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût

d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le

troisième alinéa de l'article L.332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi

n°2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions

dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20 - De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 300 000 € ;

21 - D'exercer au nom de la commune ou de déléguer le droit de préemption défini par l'article

L.214-1 du code de l'urbanisme dans la limite de 150 000 € ;

22 - D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-3 du

code de l'urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application des mêmes articles, dans

la limite de 300 000 € ;

23 — De prendre les décisions mentionnées aux articles L.523-4 et L.523-5 du code du patrimoine

relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations

d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune ;

24 — D’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont

elle est membre ;

25 — D'exercer, au nom de la commune, le droit d'expropriation pour cause d'utilité publique

prévu au troisième alinéa de l'article L. 151-37 du code rural et de la pêche maritime en vue de

l'exécution des travaux nécessaires à la constitution d'aires intermédiaires de stockage de bois

dans les zones de montagne ;

26 - De solliciter à tout organisme financeur l'attribution de subventions, étant précisé que la

délégation est une délégation générale et concerne toute demande de subvention en fonctionnement

et en investissement, quels que soient la nature de l'opération et le montant prévisionnel de la

dépense subventionnable ;

27 - De procéder, dans la limite de 1000 m?, au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme

relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux.

AUTORISE en cas d’empêchement ou d'absence du Maire, son suppléant à exercer les délégations

susvisées.

PRECISE que les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès

l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du Conseil municipal.

“ Allocution du Maire

Une nouvelle page s'ouvre pour Villennes et je tiens tout d’abord à remercier Michel Pons pour son

investissement au service des Villennois.En effet, Michel a d’abord été conseillé municipal de 1989 à 1995. II était alors membre de la

Commission des sports. De 1995 à 2008 il a été 2ème adjoint au maire en charge des finances et de la

gestion financière. De 2008 à 2014, il est devenu 1er adjoint au maire en charge de la gestion

administrative, de la planification des travaux et de l’intercommunalité. J'avais à cœur de rappeler cet

investissement de près de 30 au service de la vie communale. Merci Monsieur le Maire !

Je tiens également à saluer le travail de Francois GOURDON, Maire de 1989 à 2014.

Désormais, une nouvelle page s'ouvre pour Villennes et je suis très heureux qu’elle puisse s’écrire avec

une équipe solidaire et sincère, compétente, généreuse et volontaire. Une équipe qui aura à cœur de

travailler pour et avec les Villennois, tous les Villennois.

Je me réjouis personnellement de pouvoir servir les Villennois en tant que maire. C'est un mandat très

prenant (ça je le savais déjà) et c'est un mandat exaltant car il permet d’être au plus près des

préoccupations de chacun, d'agir très concrètement sur le terrain, comme j'ai toujours aimé le faire.

Nous le savons, la période qui s'annonce sera exigeante à plusieurs égards. Les effets économiques de

la Covid, la baisse des dotations de l'Etat, l'objectif de 25% de logements sociaux, l’arrivée d’Eole, le

fait que des compétences autrefois gérées par la municipalité le sont aujourd’hui par la Communauté

Urbaine... toutes ces contraintes sont là et bien là et il va nous falloir travailler avec.

Il va nous falloir être créatif, ambitieux, disruptif même (comme on dit aujourd’hui !}) pour à la fois

préserver Villennes et la dynamiser, pour la verdir tout en accueillant de nouveaux habitants

{notamment sur le plateau de Fauveau) et pour qu’elle conserve son « esprit village » à 30 kilomètres

de Paris.

Je compte beaucoup sur nos 110 agents municipaux pour nous accompagner dans cette tâche

(administratifs, personnels techniques, ATSEM...). Nous aurons besoin de leurs compétences, de leurs

expertises et nous serons très heureux de travailler avec eux dans une approche collaborative.

Il est temps de se mettre au travail aussi, j'en appelle aux élus d'opposition. Je souhaite que nous

puissions travailler ensemble de manière sereine et constructive, loin des polémiques stériles et

inutiles. Il y a tellement plus important à faire.

À la rentrée, l'ensemble de l’organigramme sera donc en place et nous pourrons nous atteler à nos

premiers gros dossiers : - attirer au plus vite sur la commune des médecins généralistes qui

rejoindront ensuite la future maison médicale, - faire de Villennes un Site Patrimonial Remarquable, -

financer la rénovation du château d’Acqueville pour en faire un tiers lieu ouvert à tous, - développer

les outils favorisant le télétravail, - développer une ambitieuse politique de transition énergétique et

écologique.

Tout cela dans une gouvernance que je souhaite la plus possible participative. Des élus seront plus

particulièrement dédiés à cette tâche. L'objectif est de faire en sorte que tous les Villennois qui

souhaiteront participer à la vie communale puissent le faire en collaborant aux commissions

municipales ou en s’investissant de diverses autres manières.

Je serai un maire à votre écoute alors n'hésitez pas, tout au long du mandat, à venir me parler !

L'ordre du jour étant clos, la séance est levée à 11 heures 30.

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