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Conseil Municipal - cm 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Villennes-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Changement climatique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLENNES-SUR-SEINE
SEANCE DU JEUDI 07 DECEMBRE 2023 – 20 H 15
EXTRAIT DES DELIBERATIONS
(affiché le 08/12/2023)
Membres en exercice : 29
Présents : 22 puis 21
Votants : 29
Etaient présents : Jean-Pierre LAIGNEAU, Marie-Agnès BOUYSSOU, Virginie OKS, Alain ADICEOM, Virginie ALBAR, Adrien PERRET, Philippe DESTISON, Fabienne SACCHET, Jean- Yves MORIN, Corinne HOUZIAUX, Christine HANON-BATIOT, Laurent
BARBOTIN, Eric NONON, Sophie BASTIDE-LE DU, Fabien VIAL, Arthur ROUYER, Apolline THOUMELIN, Pierre-François DEGAND, Jean-Luc BIANCHI, Katia
LEFEUVRE, Olivier HARDOUIN, Philippe SENEQUE.
Formant la majorité des membres en exercice.
Ont donné pouvoir : Olivier DAESCHNER à Fabien VIAL
Eva SEGUY à Sophie BASTIDE-LE DU
Jean-Michel CHARLES à Jean-Pierre LAIGNEAU
Virginie ALBAR à Alain ADICEOM (à partir du point Affaires Générales)
Fatima GUERROUACHE à Marie-Agnès BOUYSSOU
Christine ASHWORTH à Pierre-François DEGAND
Laurent MAGLIA à Katia LEFEUVRE
Valérie THOMASSEN à Olivier HARDOUIN
RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SEY (n°2023/057)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SIAEP (n°2023/058)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SIRE (n°2023/059) Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SIVM (n°2023/060)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SIVOM (n°2023/061)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SIVU DE LA PETITE ENFANCE (n°2023/062)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
ADOPTION DES PROTOCOLES DE DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE L’HAUTIL (SIARH) (n°2023/063)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
RETROCESSION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE APRES L’ACHAT D’UNE AUTRE CONCESSION (n°2023/064) Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (n°2023/065)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Première Adjointe au Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M 57 (n°2023/066)
Rapporteur : M. Adrien PERRET, Adjoint au Maire en charge des Finances
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 25 Voix
Contre 4 Voix
Abstention
Ne participe pas au vote
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (n°2023/067)
Rapporteur : M. Adrien PERRET, Adjoint au Maire en charge des Finances
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 25 Voix
Contre 4 Voix
Abstention
Ne participe pas au vote
MISE EN PLACE DES NOUVELLES DUREES D’AMORTISSEMENT (n°2023/068)
Rapporteur : M. Adrien PERRET, Adjoint au Maire en charge des Finances
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 25 Voix
Contre 4 Voix
Abstention
Ne participe pas au vote AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE POUR DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT A ENGAGER AVANT
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE (n°2023/069)
Rapporteur : M. Adrien PERRET, Adjoint au Maire en charge des Finances
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 25 Voix
Contre 4 Voix
Abstention
Ne participe pas au vote
DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DE LA MAISON MEDICALE (n°2023/070)
Rapporteur : M. Adrien PERRET, Adjoint au Maire en charge des Finances
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
APPROBATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 (n°2023/071)
Rapporteur : M. Adrien PERRET, Adjoint au Maire en charge des Finances
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
APPROBATION D’UNE CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE POSE D’EQUIPEMENTS
D’ILLUNMINATIONS FESTIVES SUR LES DEPENDANCES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
COMMUNAUTAIRE (n°2023/072)
Rapporteur : Mme Virginie OKS, Adjointe au Maire en charge de la Transition Ecologique et
Energétique
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU DISPOSITIF DE CONSEIL EN ENERGIE
PARTAGE (n°2023/073) Rapporteur : Mme Virginie OKS, Adjointe au Maire en charge de la Transition Ecologique et
Energétique
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DU NOUVEAU SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGION ILE-DE-
FRANCE (SDRIF-E) (n°2023/074)
Rapporteur : M. le Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote