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Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune d'Uza.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026016 Adoption du PV de la séance du 1er avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 29/04/2026
Reçu en préfecture le 29/04/2026
DEPARTEMENT DES LANDES
_— Publié le
MAIRIE D'UZA ID : 040-214003220-20260428-DEL2026016-DE
*
Extrait du registre des délibérations
Conseil Municipal du
28 avril 2026 à 18h30
NOMBRE DE MEMBRES DATE CONVOCATION
CM /EN EXERCICE /PRESENTS 21/04/2026
Il Il 7
L’an deux mil vingt-six et le vingt-huit du mois d’avril à dix-huit heures trente, les membres du Conseil
Municipal d’Uza, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle dite « des Bruyères » à Uza, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques LEBLOND.
PRESENTS : Bernard CALIOT, Catherine CASTAING, Pascale COUCOURUS, Jean-Jacques
LEBLOND, Maryse MERCIER, Marie-Noëlle PARCOLLET, Patrick RIOS, EXCUSES : Catherine BENAIM, François MOURRE, Denis SALLES, Bernard POMMIER POUVOIR: Catherine BENAIM à Pascale COUCOURUS, François MOURRE à Bernard CALIOT et Denis SALLES à Jean-Jacques LEBLOND
ABSENT :
SECRETAIRE DE SEANCE : Bernard CALIOT
DEL2026016 : ADOPTION DU PRÉCÉDENT PROCÉS-VERBAL
La communication a été faite du procès-verbal de la séance du 1° avril 2026.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L 2121-29,
Sur proposition du maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 1% avril 2026 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Jacques LEBLOND Bernard CALIOT
o
co « La présente déliBéra#ton peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publicité et sa transmission au représentant de l'Etat dans le Département.»