Compte-Rendu - CR CM 6 octobre 2020

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Compte-Rendu - CR 6 octobre 2020

Compte-Rendu - CR CM 6 octobre 2020 Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Champagnac-de-Belair. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 6 octobre 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Banque, 1/3

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL – 6 OCTOBRE 2020

PRÉSENTS : LACOSTE Gérard, MARIAUD Yves, LACOTTE Philippe, DELORD Nathalie, BERNIER Thierry, COLINEAUX Alexandre, COLINEAUX Jean- Luc, DELUCHE Sylvie, DUMONTEIL Elodie, FARGE Christophe, GLAISE Benjamin, LACOSTE Catherine, NONCLERCQ Eva, VALEGEAS Fabrice, VILLEVEYGOUX Bertrand.

Membres excusés :

Secrétaire de séance : Elodie DUMONTEIL

DELIBERATIONS :

REDEVANCE OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC

Installation d’un stand de savonnerie et d’un stand de produits de la ferme tous les dimanches matins.

Délibéré à l’unanimité.

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « HARDKANZASS ORCHESTRA » POUR MISE A DISPOSITION SALLE

CULTURELLE

Délibéré à l’unanimité.

ACQUISITION AMIABLE DE TERRAIN

Monsieur Le Maire expose que la délibération n°54/2019 doit être abrogée et remplacée par celle-ci. Le Conseil

municipal décide d’acquérir le terrain appartenant à M. FAURE Francis, situé avenue Armand Defrance, parcelle

cadastrée section AB 46.

Délibéré à l’unanimité.

ACHAT CHICANES : CHOIX FOURNISSEUR

3 Chicanes seront réalisées sur la route de Quinsac (1) et sur la route de Villars (2) avec la pose de balises J11. L’entreprise SODILOR a été retenue.

Délibéré à l’unanimité.

ACHAT RADARS PEDAGOGIQUES : CHOIX FOURNISSEUR

Des radars pédagogiques vont être installés aux quatre entrées de la commune via les départementales 83 et 82. Elancité a été retenue.

Délibéré à l’unanimité.

ACHAT PORTIQUE

Installation d’un portique de limitation de hauteur à l’entrée de la piscine afin de limiter l’accès au site. Délibéré à l’unanimité.

OPERATION D’INVESTISSEMENT D’ECLAIRAGE PUBLIC : REMPLACEMENT FOYER N°0067 Des travaux d’éclairage public s’avèrent nécessaires : remplacement foyer n°0067 par le SDE 24. Délibéré à l’unanimité.

ENQUETE PUBLIQUE SYNDICAT DE RIVIERES DU BASSIN DE LA DRONNE

Une enquête publique est ouverte depuis le 17 août jusqu’au 21 septembre 2020 : restauration et gestion (PPRG) de la Dronne, de la Lizonne et de leurs affluents.

Délibéré à l’unanimité.

DECISION MODIFICATIVE N°1 – VIREMENT DE CREDIT

Installation de la climatisation dans le dortoir de la classe maternelle et de la classe CM1. L’entreprise Périgord Froid a été retenue. Les travaux réalisés fin août 2020.

Délibéré à l’unanimité.2/3

DEDOMMAGEMENT COVID 19

Suite à la crise sanitaire, une couturière a été sollicitée pour finir et atteindre le nombre de masques nécessaires hormis ceux confectionnés par les bénévoles. La commune souhaite la récompenser. Délibéré à l’unanimité.

DIAGNOSTIC RESEAU ASSAINISSEMENT : PROGRAMME DE TRAVAUX 2021 – OPERATION N° 2020-01

Monsieur le Maire propose de faire réaliser un diagnostic du réseau d’assainissement du Bourg afin d’identifier les

sources de désordres présents sur le réseau. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de programmer

une opération spécifique sur l’ensemble de son tracé et de confier la conduite de Maîtrise d’œuvre à un bureau

d’étude.

Objet : Diagnostic Réseau Assainissement Montant HT en € : 40 000€ Procédure de passation : Procédure Adapté Article du CDMP : 26

N° du Lot Libellé

1 Diagnostic Réseau Assainissement

Pour cette tranche, le Conseil municipal adopte le plan de financement suivant :

Participations 0€

Emprunt 0€

Agence de l’Eau Adour Garonne 20 000 €

Fonds libre et récupérations de la

TVA 28 000€

TOTAL TTC 48 000€

Délibéré à l’unanimité.

INSTALLATION D’UN DEBITMETE SUR RESEAU GRAVITAIRE D’EAUX USEES : PROGRAMME DE TRAVAUX

2021 – OPERATION N° 2020-02

Ce débitmètre permettra d’assurer le contrôle de la facturation effectué par l’usine SAINT MICHEL.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de programmer une opération spécifique et de confier la

conduite de Maîtrise d’œuvre à un bureau d’étude.

Délibéré à l’unanimité.

EXTENSION RESEAU ASSAINISSEMENT : PROGRAMME DE TRAVAUX 2021 – OPERATION N° 2020-03

L’opération consiste en la création d’un réseau de collecte permettant de desservir le secteur de la plaine des

sports. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de programmer une opération et de confier la conduite

de Maîtrise d’œuvre à un bureau d’étude.

Objet : Extension Réseau Assainissement Montant HT en € : 180 000€ Procédure de passation : Procédure Adapté Article du CDMP : 26

N° du Lot Libellé

1 Extension Réseau Assainissement

Pour cette tranche, le Conseil Municipal adopte le plan de financement suivant :

Participations 0€

Emprunt 0€

Fonds libre et récupérations de la

TVA 216 000€

TOTAL TTC 216 000€

Délibéré à l’unanimité.3/3

CONVENTION RPI « LES TROIS RIVIERES »

Regroupement Pédagogique Intercommunal « Les trois rivières » des communes de Champagnac de Belair, Quinsac et Villars.

Délibéré à l’unanimité.

PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE Monsieur le Maire envisage de solliciter auprès des collectivités de Condat-sur-Trincou, Saint-Front-la-Rivière et Saint-Pancrace une participation aux frais de fonctionnement de l’école.

Délibéré à l’unanimité.

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « LA FOLIE DU PATCH 24 » POUR MISE A DISPOSITION SALLE DE LA

MAIRIE

« La Folie du patch 24 » souhaite utiliser une salle de la mairie aux fins de développer le patchwork.

Délibéré à l’unanimité.

INFORMATIONS

N. DELORD : la cantinière a calculé le coût d’un repas à la cantine de Champagnac (1,74 € par repas) et le coût du goûter des enfants (0.25 €).

DEFIBRILLATEUR : un défibrillateur a été commandé pour l’espace bords de Dronne.

SITE INTERNET : P. LACOTTE annonce à l’assemblée que F. SOULA a travaillé sur le squelette du site. La commune va récupérer le nom de domaine.

COLIS NOEL : La commission Action Sociale propose d’offrir un colis de Noël, 130 colis seront distribués.

CADEAU DE NOEL DES ENFANTS : la commune souhaite offrir aux enfants de 0 à 10 ans un cadeau de Noël.

SPECTACLE DE NOEL : Le spectacle est fixé le samedi 19 décembre 2020 après-midi, suivant la crise sanitaire.

FESTIVAL : C.LACOSTE souhaite organiser un festival artistique sur une semaine au mois d’août. La commission Manifestations présentera le projet.

RESTRUCTURATION GROUPE SCOLAIRE : en janvier les travaux commenceront dans la classe CM1. Celle-ci s’installera dans la salle du conseil municipal de la mairie le temps de la rénovation. Les travaux de la cantine sont programmés pour l’été 2021.

MULTIPLE RURAL : le permis de construire est déposé en mairie. Le dossier suit son cours.

SUBVENTIONS ASSOCIATIONS : la commission « Sports et Associations » a examiné les demandes de subventions pour cette année.

RESERVE FONCIERE : B. VILLEVEYGOUX présente à l’assemblée un projet d’acquisition d’une parcelle de terrain. La commune doit étudier le projet de définir le bourg.