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Déliberation - Liste deliberations Seance du 19 septembre 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Sainte-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Seance du 19 septembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2023
Délibération 2023-58
Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Ouest Aveyron Communauté arrêté le 29/06/2023– Rejetée
Délibération 2023-59
Avis sur le projet de Programme Local d’Habitat d’Ouest Aveyron Communauté arrêté le 29/06/2023– Approuvée
Délibération 2023-60
Mise en sécurité du carrefour RD 76 / Route du Gouzou – Convention de mission de maîtrise d’oeuvre – Approuvée
Délibération 2023-61
Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture pour la pose d’une protection sur les vitraux de l’église de Ste-Croix – Approuvée
Délibération 2023-62
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la pose d’une protection sur les vitraux de l’église de Ste-Croix – Approuvée
Délibération 2023-63
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour des travaux à l’église de
Marin – Approuvée
Délibération 2023-64
Demande de DETR pour des travaux à l’église de Marin – Approuvée
Délibération 2023-65
Modalités de mise à disposition de la salle des fêtes de Sainte-Croix pour des cours de
yoga – Approuvée
Délibération 2023-66
Modalités de mise à disposition de la salle d’exposition pour des ateliers de sophrologie –
Approuvée
Le Maire, Le secrétaire,
Isabelle LASCHON Adeline CHERRY-PELLAT