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Déliberation - inst 13 e2c designation 2 representants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - inst 13 e2c designation 2 representants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet : INST-13
—
Ecole
de
la 2ème
Chance
-
Désignation
de
représentants municipaux
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
treize
avril
deux
mille
vingt-six
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
07
avril
2026,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Laurent
HARMEL,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
33
2
0
2
PRÉSENTS
:Laurent
HARMEL,
Corinne
REGLAIN,
Damien
ABAD,
Dominique
BEY,
Assad
AKHLAFA,
Anne
BURGAUD
MOREL,
Khalil
KANDARA,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Sabrina
LATRECHE,
Sefa
KOCABAS,
Emine
CETIN
BEDIR,
NajimJEBARI,
Christine
PIQUET,
Antoine
LUCAS,
Laurence
PIQUET,
Denis
PONCET,
Catherine
FOURMOND),
Omrane
FELIGHA,
Marie-Laure
LESCUYER,
Frédéric
BERNARD,
Yamina
GRANDCLEMENT,
Laurent
CHÉRIGIÉ,
Julien
MARTINEZ,
Ebru
CIVIL-
BASPINAR,
Güvenc
YILMAZ,
Nadia
SEKKAI,
Loan
VAN
GELE,
Loïc
MONNIER,
Marie-Julie
JACQUET-LEVAL,
Isabelle
ROY
DE
MONNERON,
REPRÉSENTÉS
:Caroline
MATHON
(pouvoir
à Dominique
BEY),
Béatrice
PERRIN
(pouvoir
à
Christine
PIQUET),
ABSENTS : /
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
Madame
Marie-Claire
EMIN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire,
rapporteur,
informe
le
Conseil
municipal
que,
depuis
la
création
de
l'Ecole
de
la
2ème
Chance,
il
convient
de
désigner
2
représentants
parmi
les
conseillers
municipaux.
Conformément
aux
dispositions
applicables,
il
est
procédé
au
vote
dans
les
conditions
prévues
par
l'article
L.2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
- Accepte
le
vote
à
main
levée,
- Désigne
Corinne
REGLAIN
et
Khalil
KANDARA
comme
représentants
au
Conseil
d'Administration
de
l'Ecole
de
la
2ème
Chance,
- Précise
que
le
mandat
du
représentant
de
la
Ville
prend
fin
avec
celui
de
l’Assemblée
qui
les
ont
désignés. Objet : INST-13
—
Ecole
de
la 2ème
Chance
-
Désignation
de
représentants municipaux
Séance
du
13
avril
2026
Fait
à
Oyonnax,
le
13
avril
2026
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
#
NE
un
Marie-Claire
EMIN
Lawfent
HARMEL
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le
Î
h
ÀVR.
0026
- par
sa
publication
le
{
4
AVR
2026
Le
Maire