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Séance - 2026 16 Designation correspondant Defense
Déliberation - 2026 012 Désignation du correspondant défense
Déliberation - inst 12 mission locale oyonnax bellegarde gex desi
Arrêté - 26.152T Désignation du correspondant défense
Déliberation - del2026 19 designation d un correspondant defense
Déliberation - inst 18 designation correspondant defense
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - inst 18 designation correspondant defense)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
VILLE
D'OYONNAX
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
NANTUA
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
treize
avril
deux
mille
vingt-six
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
07
avril
2026,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Laurent
HARMEL,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
33
2
0
2
Objet
:
PRÉSENTS
: Laurent
HARMEL,
Corinne
REGLAIN,
Damien
ABAD,
Dominique
BEY,
INST-18
—
Assad
AKHLAFA,
Anne
BURGAUD
MOREL,
Khalil
KANDARA,
Marie-Claire
EMIN,
Désignation
d’un
Jean-Jacques
MATZ,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Sabrina
LATRECHE,
correspondant
Sefa
KOCABAS,
Emine
CETIN
BEDIR,
Najim
JEBARI,
Christine
PIQUET,
défense
Antoine
LUCAS,
Laurence
PIQUET,
Denis
PONCET,
Catherine
FOURMOND),
Omrane
FELIGHA,
Marie-Laure
LESCUYER,
Frédéric
BERNARD,
Yamina
GRANDCLEMENT,
Laurent
CHÉRIGIÉ,
Julien
MARTINEZ,
Ebru
CIVIL-
BASPINAR,
Güvenc
YILMAZ,
Nadia
SEKKAI,
Loan
VAN
GELE,
Loïc
MONNIER,
Marie-Julie
JACQUET-LEVAL,
Isabelle
ROY
DE
MONNERON,
REPRÉSENTÉS
: Caroline
MATHON
(pouvoir
à
Dominique
BEY),
Béatrice
PERRIN
(pouvoir
à
Christine
PIQUET),
ABSENTS : /
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
Madame
Marie-Claire
EMIN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire,
rapporteur,
expose
au
Conseil
municipal
que
chaque
commune
se
doit
de
désigner,
au
sein
de
son
Conseil
municipal,
un
élu
en
charge
des
questions
de
défense.
Le
correspondant
défense
remplit
en
premier
lieu
une
mission
d'information
et
de
sensibilisation
des
administrés
de
la
Commune
aux
questions
de
défense.
Il
est
également
l'interlocuteur
privilégié
des
autorités
civiles
et
militaires
du
département
et
de
la
région.
Il a
un
rôle
pédagogique
sur
le
devoir
de
mémoire,
la
reconnaissance
et
la solidarité.
Il'est
proposé
la candidature
de
Antoine
LUCAS.
Vu
les
circulaires
du
ministère
de
la
défense
du
18
février
2002,
27
janvier
2004,
et
8 janvier
2009,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
- Accepte
le
vote
à
main
levée, Objet : INST-18
—
Désignation
d'un
correspondant défense
Séance
du
13
avril
2026
- Désigne
Antoine
LUCAS
correspondant
défense.
Fait
à
Oyonnax,
le
13
avril
2026
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
P\,
NAUTR Marie-Claire
EMIN
aurent
HARMEL
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
- par sa présentation
en
Préfecture
le
{
4
AVR,
2026
- par
sa
publication
le
{
k
AVR.
2026