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Arrêté - 2025 1954 pelerinage 08 décembre
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 12h33 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 1954 pelerinage 08 décembre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
EXTRAIT
du Registre des Arrêtés du Maire de la Ville de Dole
MAIRIE DE DOLE Le Maire de la Ville de DQLE ;____ — VU le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses Articles L.2213-1 et L. 2213-2 ;
VU le Code de la Route et notamment son Article L 411-1; REGLEMENTATION VU le Décret n° 64 262 du 14 mars 1964 relatif aux TEMPORAIRE caractéristiques techniques, aux alignements, à la conservation et à la surveillance des voies communales ;
N°2025-19S4 VU l'arrêté préfectoral du 8 juillet 1964 n° 1862 ;
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière et
MARCHE notamment le livre |, huitième partie, signalisation temporaire PELERINAGE de la approuvée par l'arrêté Interministériel du 6 novembre 1992 ; Collégiale NOTRE VÜ la demande présentée par Monsieur David DELAY, Doyenné DAME au sanctuaire de Dole, 30 rue Lachiche 39100 DOLE, d'organiser une marche de MONT ROLAND à pèlerinage à DOLE, le lundi 08 Décembre 2025 à partir de 17h00 DOLE, le lundi 08 depuis la Collégiale NOTRE DAME au sanctuaire du MONT Décembre 2025 à ROLAND ;
partir de 17h
ARRETE:
Article 1er : Une marche pèlerinage est organisée à DOLE le lundi 08 Décembre 2025
à partir de 17h00 depuis la Collégiale NÔTRE DAME au sanctuaire du MONT ROLAND, sur l'itinéraire suivant : place NATIONALE, rue de BESANCON (à contre sens), place Jules GREVY, avenue de la PAIX (à contre sens), avenue de LANDON, avenue Gustave COURBET puis chemin à travers le bois de sapins ou CD 354.
Article 2 : Le service d'ordre sera assuré par les organisateurs et la Police Municipale.
Article 3 : La présente autorisation n'est donnée que sous réserve des droits des tiers et des règlements en vigueur. Elle sera à toute époque révocable, en tout ou en partie, soit dans le cas où le demandeur ne remplirait pas les conditions imposées, soit dans le cas ou
l'Administration le jugerait utile dans un intérêt public.
Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera diffusée à la Sous-Préfecture, au Directeur Général des Services Municipaux, aux Services Techniques, au Service Transport, à la Police Nationale, à la Police Municipale, aux Sapeurs-Pompiers, au SMUR, à M DELAY.
Article 5 : MM. le Directeur Général des Services Municipaux, la Directrice des Services Techniques, le Commandant de Police, le Chef de la Police Municipale, et tous les agents préposés à la police de la circulation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Signé électroniquement
Le 28 novembre 2025
Pour le Maire de la ville de Dole
par délégation,
ELU REFÉRENT
Stephane CHAMPANHET
Soul rs dariiment nuimérinié à ualair liridique
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20251128-AR2025-1954a-AR
Date de réception préfecture : 28/11/2025