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Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Courgenay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1750154794 pv du 07 05 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT
YONNE
République Française
COMMUNE DE COURGENAY
Nombre de membres
en exercice: 13
Présents : 9
Votants: 10
Séance du mercredi 07 mai 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le sept mai l'assemblée régulièrement convoqué le 28 avril 2025, s'est réuni sous la présidence de Daniel PAGNIER.
Sont présents: Daniel PAGNIER, Alain BATUT, Odile TRIMOREAU, Nathalie GRAS, Jeanne GRAND, Corinne JANAITIS, Olivier VINCENT, Jean-Paul LAURENT, Claude LÉGER
Représentés: Stéphanie MASSOC
Excuses: Gérard LANGILLIER
Absents: Isabelle LARRUE, Benjamin LEBRUN
Secrétaire de séance: Alain BATUT
Le procès-verbal du 11 avril 2025 est approuvé à l'unanimité des présents et représentés.
1- Ouverture camping -nomination régisseur-.
Les tarifs 2025 sont maintenus à l'identique de l'année dernière.
Les dates d'ouverture sont du 8 mai 2025 au 30 septembre 2025.
Une taxe de séjour de 0,20€ par adulte et par nuit, est mise en place par l'office du tourisme de Sens -délibération de la CCVPO en date du 11 avril 2024- qu'il faut rajouté au tarif ci-dessous.
Monsieur le maire propose que madame Annick SAGET soit nommée régisseuse pour la saison.
Tarif saison 2025 :
Adulte campeur 3,00€
Enfant -de 7 ans 1,00€
Véhicule 2,00€
Emplacement tente ou caravane 5,00€
Tente supplémentaire 2,00€
Emplacement camping avec aire de service 10,00€
Électricité 5,00€
Le conseil municipal,
après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
après avoir échangé sur le sujet,
donne son accord à l'unanimité à la nomination d'Annick SAGET et autorise monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette nomination.
2- Démoussage toit de l'église.
Monsieur le maire présente au conseil le devis de l'établissement GRAND . Démoussage du toit de l'église :
14 750€ pour 864m2
Madame la 1ère adjointe prend la parole afin de préciser le devis.2
Après une visite sur site avec le responsable de l'entreprise, il s'avère que le démoussage, action préconisé tous les quinze ans, est l'entretien nécessaire afin d'évaluer l'état précis du toit.
Un pan situé au Nord semble très abimé et un devis sera demandé.
Après avoir échangé sur le projet, en constatant qu'il est plus que nécessaire de d'entretenir le toit de l'église,
le conseil municipal,
après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
donne son accord à l’unanimité à la proposition de devis,
et autorise monsieur le Maire à signer tout document si rapportant.
3- Installation panneau de signalisation – croisement RD79/ route de la Pierre Couverte.
Monsieur le maire souligne la dangerosité de ce carrefour. Deux accidents matériels ont eu lieu récemment.
Après un rapide tour de table, avant de mettre en place une nouvelle signalisation, le conseil préconise de signaler plus tôt l'entrée dans l'agglomération.
Sur la RD 79, le panneau à la croix de Saint André est présent à 150 mètres du carrefour.
Le panneau COURGENAY doit être porté plus en avant sur la RD 79 afin d'avertir les usagés.
Les modifications seront prises en ce sens.
- Participation du Syndicat de la caserne de la gendarmerie – travaux, bâtiment -,
Monsieur le maire informe de la participation financière de la commune sur la remise aux normes du bâtiment de la gendarmerie nationale.
Il donne la parole à monsieur Alain Batut, représentant du Syndicat de la caserne pour la commune.
Après un rapide compte-rendu, il s'avère que pour l'année 2025, la participation de la commune pour le syndicat de la caserne de gendarmerie est de 1503,62€ soit 2,66€ par habitant.
Cette participation reste provisoire. Elle est annoncée pour trois ans afin de finaliser l'ensemble des travaux.
Le conseil municipal,
après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
après avoir échangé sur le sujet,
donne son accord à l'unanimité, pour passer le règlement financier avec le syndicat de la caserne de gendarmerie,
et autorise monsieur le Maire à signer tout document si rapportant.3
5- Demande adhésion SMAEP – commune de Chaumont-.
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la commune de Chaumont a la volonté d’intégrer la SMAEP à partir du 01/01/2026
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, donne son accord à l’unanimité pour l’adhésion de la commune de Chaumont à la SMAEP.
6- Désignation référent ambroisie.
Monsieur le Maire informe le conseil du courrier reçu par FREDON BFC. L'ambroisie à feuille d'armoise est une plante envahissante au pollen allergisant.
Pour le plan de lutte, un référent ambroisie pour la commune est vivement encouragé par la préfecture.
Après un tour de table et une information complète, il est décidé de rechercher une personne sur la commune qui serait une sentinelle sur ce sujet.
Une communication aura lieu en ce sens au sein de la commune.
7- Affaires diverses,
1-Lecture de la lettre de monsieur Alexandre GADJA par monsieur Le Maire .
Monsieur GADJA préconise l'installation d'équipement de fitness de plein air afin, outre l'amélioration de la remise en forme, de remettre du lien entre les générations.
Réponse :
Le conseil remercie ce passionné de sport pour l'attention qu'il porte sur notre village. Néanmoins, après avoir discuté du sujet, cette demande ne peut aboutir. Outre le coût de telles installations – 2000€ le poste -, il est à noter que le village est doté d'un city park. Il remplit son rôle à merveille au vu de la fréquentation des petits et des grands. Un courrier sera adressé à l'administré.
2-Lecture de email de monsieur LANGiLLIER par monsieur Le Maire .
Ce conseiller souhaite connaître le budget « consumé » dans les études et divers travaux concernant le dossier de la salle des fêtes.
Réponse :
Monsieur le Maire confirme qu'au vu du dernier chiffre annoncé par l'architecte en charge du projet salle des fêtes, il n'était plus raisonnable de continuer. Certains lots n'avaient pas été honorés malgré des relances sur les appels d'offres. Les études et les travaux qui ont été réalisés pour ce projet seront un coût en moins pour un nouveau projet : détection de l'amiante, rénovation du toit, études des structures, des fondations etc…. En toute transparence, il est décidé de faire une communication dans le prochain numéro de la gazette sur cette question.4
Néanmoins, il est rappelé au conseiller excusé que la mairie reste ouverte tous les après-midi, et qu'il peut prendre rendez-vous auprès du premier magistrat de la commune pour éclaircir les points de ce sujet.
Pour finir la réunion du conseil, monsieur le Maire nous fait lecture complète de la Charte de l'élu et insiste sur l'alinéa 6 : « l'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné »
3_Information de Monsieur Jean-Paul LAURENT :
L'association socioculturelle de Bagneaux désire profiter des installations de Courgenay le 29 mai 2025 afin d'organiser son concours de boules en doublettes.
Monsieur le Maire et l'ensemble du conseil donne un avis bien sûr très favorable et charge monsieur LAURENT de faire l'interface pour les besoins (arrêté de circulation, balisage,…)
L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 21h30.5