Convocation - convocation24042023

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Déliberation - DELIB 2019.A.11 subv excep ASPTT basket garovalin

Déliberation - Deliberation 2022.E.25 annexe

Déliberation - D 2025.K.03 Annexe

Déliberation - DELIB 2021.L.55 TAP pedt

Déliberation - D 2023.A.09 TAP projet educatif territoire

Déliberation - DELIB 2021.L.42 subv asso sport 2021

Convocation - convocation24042023 Document publié le Mardi 18 avril 2023 par la commune de Marmande. Lien du pdf (Convocation - convocation24042023)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Sport, Marwande TER D E G A R O N NE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DIRECTION GÉNÉRALE

TEL. 05.53.93.47.09

MAIL : sgeneral@mairie-marmande.fr

Ref: DS / FL n°2028.015

Affaire suivie par Dominique SEGALEN

Objet : Conseil Municipal Marmande le 18 avril 2023

Ma Chère Collègue,

Mon Cher Collègue,

J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil

Municipal aura lieu le :

Lundi 24 avril 2023 à 19 heures 00

Salle du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-joint une note de présentation pour chacun des dossiers

prévus à l'ordre du jour. Le dossier complet est également accessible sur l'extranet de la Mairie à l'adresse suivante :

http://wWww.mairie-marmande.fr/extranet

Comptant sur votre présence à l'occasion de cette séance, je vous prie de croire, Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

ZzLe Maire de Marmande,

/m} Joël HOCQUELET

MAIRIE DE MARMANDE

Hôtel de ville - Place Clemenceau - B.P. 313 - 47207 MARMANDE Cedex - Tél. 05 53 93 09 50 - Fax. 05 53 64 28 81

www.mairie-marmande.frTHEMATIQUE RAPPORTEUR

Direction Générale 1 Subvention exceptionnelle pour l’organisation du Championnat de France des Montgolfières C.CI LLI ERES

2 Vente de parcelles pour la mise en place de la future déchetterie à Val de Garonne Agglomération M.MI LHAC

3 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité 2024 K.NOSMAS

4 Création d’une Autorisation de Programme / Crédit de paiement 2023 – Révision du plan local d’urbanisme K.NOSMAS

5 Demande de subvention pour la rénovation énergétique de l’école Edouard HERRIOT : sollicitation du FONDS VERT pour la transition écologique du Territoire S.CHASTAI NG

6 Demande de subvention pour la rénovation énergétique de la Médiathèque : sollicitation du FONDS VERT pour la transition écologique du Territoire S.CHASTAI NG

7 Demande de subvention pour le remplacement des lampes d’éclairage public par des LEDs : sollicitation du FONDS VERT pour la transition écologique du territoire S.CHASTAI NG

8 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de l’Office Marmandais du Sport C.CI LLI ERES

9 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de la jeunesse laïque républicaine – section gymnastique C.CI LLI ERES

10 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du Club Cycliste Marmande 47 C.CI LLI ERES

11 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de l’Amicale Laïque – section escalade C.CI LLI ERES

12 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du Football Club Marmandais C.CI LLI ERES

13 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de Marmande natation C.CI LLI ERES

14 Création d’un emploi non titulaire de directeur(trice) du musée Albert Marzelles C.CI LLI ERES

15 Acquisition de la parcelle cadastrée section DR n° 64 sise 34 rue Michel André Blum M.MI LHAC

16 Vente des parcelles HI n° 235 partie et HI domaine public sises 5 Esplanade Terrasse du Carroussel M.MILHAC

17 Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – désignation d’un représentant M.LE MAIRE

18 Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2023 C.CILLIERES

19 Soutien aux équipements sportifs pour Marmande Kayak Nature C.CILLIERES

20 Aide Financière à l’association « Aéroclub de Gascogne section Aéromodélisme » C.CILLIERES

21 Aide Financière à l’Association Sportive « Les Pensées » du Lycée Val de Garonne C.CILLIERES

22 Aide Financière à l’association Sportive Police Municipale Marmande (ASPMM) C.CILLIERES

23 Aide Financière à l’association « Full Boxing Marmandais » C.CILLIERES

24 Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’année 2023 F.VERDI ER

25 Attribution de subvention au profit de l’association LES UKRONAUTES F.VERDI ER

26 Convention triennale avec l’association des Symphonistes d’Aquitaine. F.VERDI ER

27 Renouvellement de la convention triennale entre la Commune de Marmande et l’association NUITS LYRIQUES de MARMANDE F.VERDI ER

Etat civil 28 Rétrocession de concession – Caveau Cimetière de Granon C.CI LLI ERES

Sports

Pôle 4 Social, Education, Nouvelle Citoyenneté, Jumelage

Pôle 1 Finances - NTIC - Economie

Ordre du Jour Conseil Municipal 24.04.2023

OBJET

Désignation du secrétaire de séance

Pôle 2 Urbanisme, Environnement - Travaux - Logement

Pôle 3 Culture, Patrimoine, Sports

Culture

Finances

Ressources Humaines

UrbanismeD é c i s i o n s

 Décision n° 2023.085 – 13.03.2023 - Octroi Protection Fonctionnelle à Madame MEHATS Hélène et Monsieur PERE Lionel

 Décision n° 2023.086 – 15.03.2023 - Mise à disposition de la salle Damouran au profit du Conseil Départemental du Lot et Garonne

 Décision n° 2023.087 – 16.03.2023 - Marchés et avenants pour le mois de février 2023  Décision n° 2023.088 – 16.03.2023 - Mise à disposition de la salle Léo Sourisse au profit du Comité de jumelage Marmande - Ejea de Los Caballeros  Décision n° 2023.089 - Locations des terres agricoles 2023 : Convention d’occupation précaire

 Décision n° 2023.090 – 22.03.2023 - Locations des terres agricoles 2023 : Convention d’occupation précaire

 Décision n° 2023.091 – 22.03.2023 - Locations des terres agricoles 2023 : Convention d’occupation précaire

 Décision n° 2023.092 – 22.03.2023 - Site de l’Aérodrome Parcelles cadastrées section DX n° 38 – 138 – 142 Convention d’occupation précaire  Décision n° 2023.093 – 24.03.2023 - Convention portant sur la mise à disposition de personnel et matériel « Mairie de Marmande » dans le cadre de l’entretien annuel de la piste en herbe « ULM » située à Fourques sur Garonne

 Décision n° 2023.094 – 23.03.2023 - Convention de prêt d’un minibus en collaboration avec le CCAS et l’Accueil Jeunes

 Décision n° 2023.095 – 23.03.2023 - Convention de prêt d’un minibus en collaboration avec le Service Petite Enfance de Val de Garonne Agglomération et l’Accueil Jeunes

 Décision n° 2023.096 – 28.03.2023 - Tarifs publics locaux applicables pour l’année 2023

 Décision n° 2023.097 – 29.03.2023 - Mise à disposition du Petit Théâtre à l’association la LIMA

 Décision n° 2023.098 – 29.03.2023 - Mise à disposition temporaire du Petit Théâtre pour le COLLECTIF OR NORMES

 Décision n° 2023.099 – 28.03.2023 - Souscription des contrats d’assurance pour les besoins de la commune Avenant n°4 lot n° 2 Marche 2018M35M  Décision n°2023.100 – 30.03.2023 - Contrat d’éco-pâturage – Cimetière de Patras Saison 2023

 Décision n° 2023.101 – 30.03.2023 - Mise à disposition de la salle Damouran au profit du Conseil Départemental du Lot et Garonne (Annule et remplace la Décision n°2023.086)

 Décision n° 2023.102 – 30.03.2023 - Mise à disposition de la salle Damouran au profit de L’association « MARMANDE KAYAK NATURE »

 Décision n° 2023.103 – 30.03.2023 - Octroi Protection Fonctionnelle À Messieurs Olivier CAMPAGNOL, Guillaume DEAUZE et Jérôme HERLING

 Décision n° 2023.104 – 31.03.2023 - Marchés et avenants pour le mois de mars 2023  Décision n° 2023.105 – 31.03.2023 - Tarifs publics locaux applicables pour l’année 2023 (Erreur Matérielle Annule et remplace la décision n° 2023.096)  Décision n° 2023.106 – 31.03.2026 - Mise à disposition à titre gratuit de la salle Damouran au profit du Collectif des enseignants du Collège Jean Moulin à titre gratuit

 Décision n° 2023.107 – 04.04.2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE PUBLICITAIRE

 Décision n° 2023.108 – 04.04.2023 - Location temporaire du Petit Théâtre pour l’association LES NUITS LYRIQUES Décision n° 2023.109 – 04.04.2023 - Mise à disposition du gymnase Herriot à l’Unité Locale de la Croix Rouge Française - Marmande

 Décision n° 2023.110 – 11.04.2023 - Tarifs Conservatoire année scolaire 2023-2024