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Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - ac5b2cdf0173e10b8c0b81eb933d18d1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Sport,
rs LV
GENISSAC
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2024
Le Conseil Municipal a été convoqué jeudi 11 janvier 2024
L'affichage a été effectué jeudi 11 janvier 2024
Le jeudi 18 janvier 2024 à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, Maire.
Etaient présents :
M. BAGGIO Jean-Marie, Mme HENRY Christine, M. CHAPUS Benoît, Mme BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. LE LEU Pascal, Mme L'HOMME Céline, M. BUREAU Olivier, Mme PEETERS Stéphanie, M. LAPORTE Francis, Mme PALLUET Laurence, M. LEROY- LANSARD Pierre, Mme MAURI Fabienne, M. CALISTO David
Absentes excusées : Mme SICHE Delphine, Mme DAVID Sylvie, Mme BLIMON Rachel
Absents : M. MARIE Berty, M. LASSALLE Jérôme
M. BUREAU Olivier été élu Secrétaire de séance. Numéro des
délibérations
Intitulé des délibérations Décision de l’Assemblée
Délibérante
2024/01 Autorisation pour engager, liquider et mandater
els dépenses d’investissement sur le budget
principal de la Commune de l’exercice 2024 en
application de l’article L 1612- 1 du CGCT
Adoptée à l’unanimité
2024/02 Travaux de restructuration et de rénovation
énergétique du groupe scolaire : approbation de
l’Avant-Projet Définitif
Adoptée à l’unanimité
2024/03 Travaux de restructuration et de rénovation
énergétique du groupe scolaire: choix du
bureau de contrôle technique et du SPS
Adoptée à l’unanimité
2024/04 Travaux d’installation des classes modulaires :
ouverture d’un compteur provisoire de chantier
et pose d’équipements pour l’accessibilité
Adoptée à l'unanimité
2024/05 Approbation de la convention de maîtrise
d'ouvrage pour la mise en œuvre de l’opération
de rénovation globale du groupe scolaire entre
le SDEEG et la Commune de Génissac
Adoptée à l’unanimité
2024/06 Travaux de restructuration et de rénovation
énergétique du groupe scolaire: demandes de
subventions au titre de la DETR 2024, la DSIL
2024 et autres
Adoptée à l’unanimité
2024/07 Travaux de rénovation des vestiaires du stade
de football et traitement des eaux usées de la
zone : demandes de subventions ANDS, FAFA
et autres
Adoptée à l’unanimité
2024/08 Travaux d’extension du système de
vidéoprotection : demandes de subventions au
titre de la DETR 2024 et du FIPDR 2024
Adoptée à l’unanimité
2024/09 Création d’équipements sportifs et de loisirs —
Création de deux terrains de baskets, réfection
du terrain de tennis : demandes de subventions
au titre du Fonds de concours CALI et auprès
de la Fédération Française de Basket-ball
Adoptée à l’unanimité
2024/10 Fixation des montants des droits de place,
voirie et occupation des sols - Année 2024
Adoptée à l’unanimité
2024/11 Autorisation de recourir à l’ESAT Les Ateliers
du Verdelais
Adoptée à l’unanimité
2024/12 Autorisation de recourir à l’association ISLE &
DRONNE
Adoptée à l’unanimité
2024/13 Approbation de conventions avec le Conseil
départemental de la Gironde pour délaissés
routiers RD n°18 et 121 et délégation des
charges d’entretien
Adoptée à l’unanimité
2024/14 Approbation du contrat animation pour
spectacle du repas des aînés du 10/03/2024
Adoptée à l’unanimité
2024/15 Approbation du contrat animation pour la fête
de la St-Patrick le 22/03/2024
Adoptée à l’unanimité L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 50.
Fait à Génissac, le 24 janvier 2024
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Émeline BOURDAT BRISS