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Déliberation - Tarifs Ecole Municipale des Arts 2024 2025
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs Ecole Municipale des Arts 2024 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
24-07-07 Finances – Tarifs
Tarifs Ecole Municipale des Arts – Année scolaire 2024/2025
Monsieur le Maire expose :
Par délibération en date du 26 juin 2023, le Conseil Municipal a fixé les tarifs de l’Ecole Municipale des Arts à appliquer à la rentrée scolaire 2023 – 2024.
Il convient aujourd’hui de procéder à la réactualisation des tarifs de l’Ecole Municipale des Arts à appliquer à la rentrée scolaire 2024 – 2025.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
• approuve les nouveaux tarifs de l’Ecole Municipale des Arts,
• dit que la recette sera inscrite au budget.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 2 juillet 2024
Le Maire, Le Secrétaire de séance Christian SERVANT Claude BRUNEAU, 6e adjoint République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 1er juillet 2024
24-07-07 Finances – Tarifs
Tarifs Ecole Municipale des Arts – Année scolaire 2024/2025
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 19 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BAUDRY Michèle - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. PAPIN Mireille - REPELLINI Raymonde - JOTHIE Marc - DI PAOLO Antonio - BLANCHARD Hubert - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme PAPIN à M. SERVANT
Mme REPELLINI à M. BRUNEAU
M. JOTHIE à M. MOUNIER
M. DI PAOLO à M. TALIA
M. BLANCHARD à Mme BISACCIA
Mme CONVERT à Mme GEUSENS
M. ACHARD à M. PELLEGRIN
Etait secrétaire de séance :
Mr BRUNEAU
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