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Déliberation - Tarifs Ecole Municipale des Arts
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs Ecole Municipale des Arts)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
25-06-13 Finances – Tarifs
Tarifs Ecole Municipale des Arts – Année scolaire 2025/2026
Monsieur le Maire expose :
Par délibération en date du 1er juillet 2024, le Conseil Municipal a fixé les tarifs de l’Ecole Municipale des Arts pour l’année scolaire 2024 – 2025.
Il convient aujourd’hui de procéder à la réactualisation des tarifs de l’Ecole Municipale des Arts pour l’année scolaire 2025 – 2026.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
• approuve les nouveaux tarifs de l’Ecole Municipale des Arts,
• dit que la recette sera inscrite au budget.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 24 juin 2025
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Michèle BISACCIA, 1ère Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 23 juin 2025
25-06-13 Finances – Tarifs
Tarifs Ecole Municipale des Arts – Année scolaire 2025/2026
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 28 sur lesquels il y avait 19 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - RODRIGUES SOUSA Hugo
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - JOTHIE Marc - ACHARD Pierre - TALIA Christophe - BARBE Sylvie JOLY Florence - LAFON Lise - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. JOTHIE à M. BRUNEAU
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Mme BARBE à Mme PAPIN
Mme MOURGUES à M. MOUNIER
Etait secrétaire de séance :
Mme BISACCIA
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