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Déliberation - Tarifs Ecole Municpale des Arts modification
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs Ecole Municpale des Arts modification)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
25-12-27 Finances – Tarifs
Tarifs Ecole Municipale des Arts année 2026/2026 - Modification
Monsieur le Maire expose :
Lors de la séance du 23 juin 2025, le Conseil Municipal a délibéré sur les tarifs de l’Ecole Municipale des Arts pour l’année scolaire 2025/2026.
Pour adapter la tarification aux besoins de l’établissement, il convient de modifier ces tarifs applicables à compter de la présente délibération.
Après en avoir, délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier ces tarifs applicables à compter de la présente délibération.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 9 décembre 2025
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 8 décembre 2025
25-12-27 Finances – Tarifs
Tarifs Ecole Municipale des Arts année 2026/2026 - Modification
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par liste à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 27 sur lesquels il y avait 19 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo
Mme SCHERRER intègre la séance à 19 H 20
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - TALIA Christophe - JOLY Florence - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme BAUDRY à M. ZAVROSA
Mme CONVERT à Mme BISACCIA
M. TALIA à M. DI PAOLO
Mme MOURGUES à M. MOUNIER
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
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