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Compte-Rendu - 8 janvier 2015
Compte-Rendu - 12 aout 2014
Document publié le Mardi 12 août 2014 par la commune de Lelin-Lapujolle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 aout 2014)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Jeunesse,
Réunion
du
12
août
2014
à
21
heures
Convocation
en
date
du
07août
2014.
Sont
présents
:
M.
BECARD
Nicolas,
M
BILLEPINTE
Thierry,
Mme
CAMICAS
Anne-Marie,
M.
DUCOURNAU
Marc,
M.
FAUQUÉ
Olivier,
M.
GOMINON
Jean-Marc,
Mme
GAYRIN
Laure,
M.
HARDUYA
Franck,
M.
LABORDE
Patrick,
Mme
LACASSIN
Dominique,
M.
PAGES
Lilian.
Absents
excusés
Secrétaire
de séance
: Mme
CAMICAS
Anne-Marie.
Le
quart
d’heure
citoyen
étant
écoulé
sans
que
personne
ne
se
présente,
la
réunion
débute
à 21
heures
15.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
20
juin
2014
est
lu,
approuvé
et
signé
par
tous
les
conseillers
présents.
PVR
DUPORTÉ
Le
montant
total
des
factures
s’élève
à 21
319,
35
€
TTC.
LACOSTE
Étude
940, 00 €
940, 00 €
1124,
24 €
ACCHINI
Terrassement
7 091,
00
€
7 091,
00
€
8 509,20
€
SDEG
Electricité
6 854,00
€
6 854,
00
€
6 854,
00
€ HT.
BOUYGUES
Réseau
Télécom
3 503,
00
€
4
026,
26
€
4
831,51€
TOTAL
18
388,
00
€
18
911,
66
€
21
319,35
€
Terrains
assujettis
: 6962
m?
Pour
M.
ROUTIS,
parcelle
C
n° 333
d’une
superficie
de 3556
m°.
Pour
M.
MONBERTRAND
parcelles
C
n° 323p,
189p,
191p
pour
une
superficie
de
3406
m°,
Par
délibération
de
l’ancien
conseil
municipal
en
date
du
17
mars
2014,
le
prix
de
revient
au
m°
a été
fixé
à 2,64€.
(18
388
€
/ 6962
m°
=
2,
64
€)
Les
travaux
étant
terminés
sans
qu’ai
été
effectuée
une
convention
entre
la
commune
et
les
propriétaires
des
terrains
concernés
;
La
participation
incombant
à M.
ROUTIS
s’élèvera
à 9387,
84
€
(2,64€
x
3556
m°),
celle
de
M.
MONBERTRAND
à
8991,
84 €
(2,
64
€ x
3406
m°).
EXPOSITION
PEINTURE
et
ARTISANAT
Cette
exposition
organisée
par
Mme
DEDEBAN
aura
lieu
du
19
au
22
septembre
2014
pour
la
dixième
édition.
Le
conseil
municipal
s’engage
à lui
apporter
tout
le
soutien
possible.
COMMISSION
INTERCOMMUNALE
du
TOURISME
M.
Jean-Marc
GOMINON,
par
erreur,
n’a
pas
été
convoqué
à la
dernière
réunion
de
la
commission,
mais
le
sera
dorénavant.
Page
1/4 COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
d’ÉCOLE
du
RPI
Saint
Germé,
Saint
Mont,
Lelin-Lapuiolle
Le
10
juin
2014,
M.
DUCOURNAU
Marc
et
Mme
CAMICAS
A.M.
ont
assisté
au
conseil
du
RPL
Effectif
total
du
RPI
:81
élèves
+
16
TPS
Saint
Mont
1 classe
16
Toute
Petite
Section
+
12
Petite
Section
+
15
Moyenne
Section
soit
27
élèves
+
TPS
Saint
Germé
3 classes
Grande
Section
8 +
CE
2 13
=
21
élèves
CP+CE1
=
19élèves
CM1+CM2
=
14élèves
Suite
au
départ
à la
retraite
de
Mme
Dominique
Saint
Luc,
une
nouvelle
enseignante
est
nommée
Mme
Pascale
Guérin
mais
ne
devrait
pas
rester,
auquel
cas
un
nouvel
enseignant
sera
nommé,
Horaires
des
écoles
suite
à la
nouvelle
réforme
des
rythmes
scolaires.
Saint
Mont
9h
à
12
h
et
13
h
45
à
16h
mercredi
de9hà12h
APC
16
h
à
16
h
45
(2
fois
par
semaine)
TAP
16
h
à
16
h
45
Un
nouvel
agent
de
la
CCAA
est
prévu
afin
d’aider
pour
le
coucher
de
la
sieste
à partir
de
13
h.
Saint
Germé
9hà12het14h
à 16
h15
mercredi
de
9 h
15
à 12
h
15
APC
12
h à
12
h 30
TAP16h15à17h
L’équipe
se
donne
un
an
de
réflexion
afin
d’améliorer
ce
temps
de
TAP
qui
lui
semble
trop
court.
Travaux
et questions
matérielles.
Saint
Mont
:peinture
sur
les
murs
de
la
cantine,
rideaux
occultants
dans
la
salle
pour
la
sieste,
raccourcir
les
pieds
des
tables
récupérées.
Saint
Germé
:tracés
des
jeux
au
sol
dans
la
cour,
remplacer
vitre
de
la
classe
de
CE1/CE2,
poser
un
interrupteur
dans
la
BCD,
cendrier
à l’extérieur
pour
les
parents,
parois
de
séparation
dans
les
toilettes
des
garçons,
jeux
en
bois
sur
les
murs
de
la
cour
à
démonter
car
dangereux,
sonnette
de
l’entrée
pas
assez
puissante,
gouttière
extérieure
à
réparer,
grillage
du
terrain
enherbé
à
revoir
(trous
et fils
dangereux).
D’autre
part,
les
enseignantes
souhaiteraient
avoir
des
réponses
à leurs
demandes
faites
lors
du
vote
du
budget,
De
nombreux
parents
se
garent
devant
les
écoles
empêchant
le
car
de
se
garer
ou
d’autres
véhiculent
de
passer,
une
note
sera
mise
dans
les
cahiers
des
enfants.
Association
des
parents
d’élèves
Grâce
aux
manifestations
organisées
par l’association
(vente
de
chocolats
pour
Noël
et
de
gâteaux
pour
la
fête
du
Saint
Mont,
loto,
repas
jazzy)
chacune
des
4
classes
a
reçu
1040
€,
CONVENTION
LOCATION
SALLE
des
FÊTES
À
l’unanimité
des
membres
présents
du
conseil
municipal,
il
est
décidé
de
modifier
la
délibération
du
09
décembre
2009
concernant
la
convention
de
location
de
la
salle
des
fêtes,
comme
il
suit
;
-
Pour
les
habitants
de
la
commune
ainsi
que
pour
les
diverses
associations
communales,
la
location
est
gratuite
hiver
comme
été,
-
Pour
toutes
personnes
ou
associations
diverses
hors
commune,
la
location
sera
de
100
€
sans
chauffage
et
de
120
€
avec
chauffage,
-
Le
dépôt
d’une
caution
de
300
€
sera
exigée
pour
toutes
personnes
lors
de
la
réservation
de
la
salle
des
fêtes
; réservation
qui
devra
être
faite
auprès
du
secrétariat
de
la
mairie,
Il
est
à noter
que
suite
à la
dernière
location
de
la
salle
des
fêtes,
la
commune
devra
s’acquitter
du
remplacement
d’une
vitre
de
la
salle
du
conseil
cassée
lors
de
ce
week-end
par
des
inconnus.
Page
2 /4 COMMISSION
COMMUNALE
des
IMPÔTS
DIRECTS
La
direction
départementale
des
finances
publiques
du
Gers
nous
informe
que
sont
nommés
commissaires
de
la
CIDD
pour
la
période
comprise
entre
la date
de
la présente
décision
soit
le
19
juin
2014
et la
date
d’expiration
du
mandat
des
membres
du
conseil
municipal :
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
CAUZETTE
Eric
BIAU
Eric
CAZADE
Jean-Pierre
CASTAGNOS
Sébastien
FORT
Bernard
DUCOURNAU
Jacques
LABORDE
Yves
LAFOSSE
Serge
LEROY
Pascal
MORO
Robert
SANSOUS
Patrick
PAGES
Michel
COMPTE
—- RENDU
de
la
Commission
«
SOCIAL
»
Mmes
Laure
GAYRIN
et Dominique
LACASSIN
ont
assisté
à la réunion
de la commission
« social
» de
l’intercommunalité
le
15
juillet
2014.
M.
PAYROS,
vice-président
de
la communauté
des
communes
en
charge
des
affaires
sociales,
précise
que
cette
première
réunion
dressera
le tableau
des
divers
services
intercommunaux
d’action
sociale.
Mme
CORDIER,
directrice,
présente
le
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
qui
gère
les
établissements
médico-
sociaux.
Il comprend
90
salariés
prenant
en
charge
200
personnes.
La
gestion
des
services
s’effectue
selon
une
logique
de moyens.
L’agence
nationale
d’évaluation
contrôle
cette
structure.
-
Le
Service
d’Aide
et d’Accompagnement
à Domicile
(SAAD)
18
agents
en
service
pour
1450
heures
d’intervention
par
mois
et un
budget
de
420
000
€.
Il est envisagé
de
développer
le service
sur tout
le territoire
de la CCAA.
La
CCAA
a versé
15 000
€ en
2014
pour
le fonctionnement
du
SAAD.
-
Le
Service
des
Soins
Infirmiers
à Domicile
( SLAD)
Créé
en
1992,
l’Agence
Régionale
de
Santé
( ARS)
a défini
le secteur
d’intervention
du
service,
allant
jusqu’à
Nogaro
et a donné
une
habilitation
pour
20
lits, puis
pour
40
lits.
11
aïdes-soignantes
et
1 infirmière
coordinatrice
composent
ce
service.
Le
travail
s’effectue
en
partenariat
avec
le SAAD.
Une
équipe
Alzheimer
s’est
constituée
en
2013
avec
une
mutualisation
avec
le SIAD
de
la Communauté
de
communes
Bastides
et Vallons.
2 aides-soignantes
sont employées
dont
la charge
financière
est assumée
par
les caisses
d’assurance
maladie.
-
L’Etablissement
Hospitalier
pour
Personnes
Dépendantes
(EHPAD)
Le
bâtiment
actuel
n’est
plus
aux
normes,
vétuste
et
inadapté
à la grande
dépendance,
Une
nouvelle
construction
avec
tous
les équipements
a été
prévue
pour
un
coût
de
7, 8 millions
d’euros
;
1, 4 million
de
subventions
(900
000
€
de
l’ARS
et 609
000
€
du
Conseil
Général
du
Gers),
le reste
en
autofinancement. Cette
maison
de
retraite
accueillera
80
lits
dont
14
dans
une
unité
Alzheimer,
SYNDICAT
de
GESTION
de
l’ADOUR
M.
Lilian
PAGES
a assisté
à la réunion
du
syndicat
pour
les demandes
de travaux
sur les rivières
et cours
d’eau.
Certains
petits
travaux
pourront
être
réalisés
sur la commune
en fonction
des
priorités.
Page
3 /4 INTERCOMMUNALITÉ M.
FAUQUÉ
Olivier
et M.
DUCOURNAU
Marc
ont
assisté
à la
réunion,
M.
Christian
JELONCH
présente
un
état
sur
la situation
financière
de la CCAA.
Il
souligne
la
tension
existant
sur
la
trésorerie
pour
les
comptes
2014.
Il
rappelle
que
le
décaissement
mensuel
de
trésorerie
de
la
CCAA
s'élève
à 340
000
€ dont
120
000
€ pour
le
poste
personnel.
Le
président
de
la
commission
des
finances
explique
la
détérioration
de
la
trésorerie
à 2
niveaux
:
-
au
niveau
des
dépenses
(fonctionnement
et
investissement)
par
les
reports
de
factures
de
2013
à hauteur
de
385
529
€
à
payer
sur
2014.
-
Au
niveau
des
recettes,
une
diminution
par
rapport
au
budget
de
570
000
€
(subventions,
FCTVA..….)
Afin
d’équilibrer
les
comptes
2014,
il
sera
nécessaire
de
diminuer
les
investissements
voirie
de
310
000
€
(pour
mémoire
le
budget
initial
était
de
620
000
€).
QUESTIONS
DIVERSES
ONF. Il est rappelé
à tout
le conseil
municipal
la réunion
avec
M.COSTES
le mardi
16
septembre
2014
à 8h00
à la mairie.
Demande
de
subvention,
Par
courrier,
M.
DELVALLEZ,
président
de
la nouvelle
association
« Pour
un
21°
siècle
harmonieux
et
communautaire
à Lelin-Lapujolle
» nous
demande
une
subvention
de
300
€. Après
discussion
et à l’unanimité,
le
conseil
municipal
décline cette
demande
; cette
dépense
n’était pas
prévue
lors
de l'élaboration
du
budget
2014
voté
en
avril.
Au
vu
des
objets
de
cette
association
(école,
culture,
tourisme,
développement
économique),
le conseil
municipal
décide
de
transférer
cette
demande
de
subvention
à la
Communauté
de
Communes
Armagnac
Adour
à qui
appartiennent
ces compétences,
La
réunion
s’achève
à
23
heures
45.
M.
BECARD
Nicolas
M.
BILLEPINTE
Thierry
Mme
CAMICAS
Anne-Marie
Es
\b
me
(
M.
DUCOURNAU
Marc
__
M.
FAUQUÉ
Olivier
Mme
GAYRIN
Laure
—
r
_
|
|
1
| pe
| L
>=
M.
GOMINON
Jean-Marc
M.
HARDUVYA
Franck
&
M.
LABORDE
Patrick
LT
Es
ù
Mine
LACASSIN
Dominique
M.
PAGES
Lilian
?
NA;
f
F
°
us
Page
4 /4