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Compte-Rendu - 9 septembre 2014
Document publié le Mardi 9 septembre 2014 par la commune de Lelin-Lapujolle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 septembre 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Réunion
du
13
septembre
2014
à
11
heures
30
Convocation
er
date
du
08
septembre
2014,
Sont
présents
:
M.
BECARD
Nicolas,
M
BILLEPINTE
Thierry,
M.
DUCOURNAU
Marc,
M.
FAUQUÉ
Olivier,
M.
GOMINON
Jean-Marc,
M.
LABORDE
Patrick,
Mme
LACASSEN
Dominique,
M.
PAGES
Lilian,
Mme
CAMICAS
Anne-Marie,
M.
HARDUYA
Franck.
Absents
excusés
;: Mme
GAYRIN
Laure
Secrétaire
de
séance
: Mme
CAMICAS
Anne-Marie
Le
quart
d’heure
citoyen
étant
écoulé
sans
que
personne
ne
se présente,
la réunion
débute
à 11
heures
45.
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
20
août
2014
est
lu,
approuvé
et
signé
par
tous
les conseïllers
présents,
L’objet
de
la réunion
était
de
valider
la
décision
favorable
de
la
Commission
paritaire
permettant
à Monsieur
BAQUE
Christophe
d'effectuer
8 heures
pour
la commune
de
Labarthète
dès
le
5
septembre
2014.
Du
fait
de
la démission
de
Christophe
BAQUÉ
par
courrier
en
date
du
12
septembre
2044
de
son
poste
sur
la
commune
de
Lelin-Lapujolle,
nous
n’avons
plus
à statuer
sur
ce
sujet.
La
démission
de
Monsieur
BAQUÉ
Christophe
est
acceptée
à l‘unanimité
des
membres
présents
du
conseil
municipal
et
donc,
sera
effective
au
12
octobre
2014.
H
est convenu
d’en
avertir
le plus
rapidement
M.
BAQUÉ
Christophe,
la commune
de
Labarthète
et
Ia
communauté
de communes
Armagnac-Adour
qui
ne
pourront
donc
plus
compter
sur
sa présence,
En
même
temps,
nous
informerons
le centre
de
gestion
de
la démission
de M.
Christophe
Baqué,
de la vacance
de
son
poste
et de l4 création
d'un
nouveau
poste
d’agent
technique
2°
classe pour
14
heures
par
semaine,
Les
effectifs
du
personnel
sont
fixés
comme
suit
à cette
date:
Caäre
d’emploi
des
Emploi
Effectif
|
Durée
Fonction
Fonctionnaires
pouvant
Hebdomadaire
Occuper
les emplois
Préparation
et
suivi
des
Secrétaire
de mairie
1
16
décisions du maire et du
Secrétaire
de mairie
conseil
municipal
Entretien
des
bâtiments
Cantonnier
communaux,
cimetières,
Cadre
d'emploi
des
adjoints
Jusqu'au
12/10/2014
1
35
espaces
verts.
techniques.
Nettoyage
mairie,
salle
des
fêtes et secrétariat. Entretien
des
bâtiments
Cantonnier
communaux,
cimetières,
Cadre
d'emploi
des
adjoints
A
partir
du
13/10/2014
1
14
espaces
verts.
techniques.
Nettoyage
mairie,
salle
des
fêtes
et secrétariat.
Les
crédits
nécessaires
à la rémunération
des
agents
nommés
dans
Les emplois
créés
et les
charges
sociales
s’y
rapportant
seront
inscrits
aux
chapitres
du
budget
prévus
à cet
effet.
Il est décidé
d’informer
par courrier,
en
priorité, tous
les habitants
de
4 commune
de
la démission
de
M.
BAQUÉ
Christophe
ainsi
que
de la création
du
nouvel
emploi,
Toutes
les candidatures
devront
être
déposées
à la mairie
avant
le 10
octobre
2014.
Page
1/2 QUESTIONS
DIVERSES
Il
est
rappelé
à l’ensemble
du
conseil
municipal
la
réunion
avec
l'ONF
et
les
membres
de
la
commission
communale
de
la
forêt
le
mardi
16
septembre
2014
à 8
heures
30.
Une
subvention
de
800
euros
vient
de
nous
être
accordée
par
le
«
Souvenir
Français
»
pour
les
travaux
de
couverture
du
monument
aux
morts.
La
réunion
s’achève
à
12
heures
30.
M.
BECARD
Nicolas
M.
DUCOURNAU
Marc
/
3
J
f\ Le
M.
FAUQUÉ
De
M.
GOMINON
Jean-Marc
Mme
CAMICAS
Anne-Marie
ZT
,
LL
e
M.
LABORDE
Patrick
Mine
LACASSIN
Dominique
M.
PAGES
Lilian
us
ï /
éd
|
-
NN
éd
:
M.
HARDUYA
Franck
D —
Page
2/2
(09/2014)