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Procès Verbal -
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sotteville-sous-le-Val.
Lien du pdf (Procès Verbal - )
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Le VINGT MARS, DE L’AN DEUX MILLE VINGT SIX à 20H18 :
Le Conseil municipal de SOTTEVILLE-SOUS-LE-VAL légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de : Madame BRUNY Sandrine, Maire
Etaient présents : MMES et MM. BRUNY Sandrine, PELLERIN Vincent, LEMONNIER Marion, BOVIN Pierre, DEVILLERS Alicia, MARQUEZ Benjamin, LE MOINE Stéphanie, AUBLÉ Cyril, LEROUX Sylvia, RICOUARD David, DE SOUSA Hélène, THÉNARD Alexandre, BOUR Mélanie, FOURCINE Antoine, BRUNEL Cécile.
formant la majorité des Membres en exercice.
Absents excusés :
Absents non excusés :
Avait donné pouvoir :
MME LEMONNIER est nommée Secrétaire à l’ouverture de la séance.
DATE DE SEANCE
20/03/2026
DATE DE CONVOCATION
16/03/2026
DATE D’AFFICHA6E
27/03/2026
NOMBRE DE CONSEILLERS
EN EXERCICE
PRESENTS
PROCURATION(S)
VOTANTS
26/03B/PV
PROCES-VERBAL des DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
15
15
0
15
S O T T E V I L L E - S O U S - L E - V A L
DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
CANTON DE CAUDEBEC-LES-ELBEUF
M. Pierre BOVIN, doyen d’âge, ouvre la séance et procède à l’appel nominal.
Désignation du secrétaire de séance
M. Pierre BOVIN désigne Mme Marion LEMONNIER.
Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 4 mars 2026 est approuvé à l’unanimité.
Election du Maire
Vu le CGCT, et notamment l’article L2122-7 ;
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorié relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est délcaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Mme Sandrine BRUNY a obtenu 14 voix,
Mme Sandrine BRUNY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
Détermination du nombre d’adjoints
Vu le CGCT, et notamment l’article L2122-2 et suivants ;
Vu le CGCT, et notamment l’article L2122-2-1 ;
N° 26/20
N° 26/21 Commune de SOTTEVILLE-SOUS-LE-VAL
Séance du 20/03/2026
2
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoint au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal. Mme le Maire explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne nécessitent un investissement en temps et en personne très important. Il est par conséquent demandé au Conseil Municipal d’élire quatre Adjoints.
Le conseil municipal
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Décide la création de 4 postes d’adjoints.
Election des Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2122-2 ; Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à quatre,
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
La liste de M. PELLERIN Vincent a obtenu 14 voix,
La liste de M. PELLERIN Vincent ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire :
- 1er adjoint : M. PELLERIN Vincent
- 2ème adjoint : MME LEMONNIER Marion
- 3ème adjoint : M. BOVIN Pierre
- 4ème adjoint : MME DEVILLERS Alicia
Lecture de la charte de l’élu local
Mme le Maire fait lecture de la charte.
Un exemplaire est remis à chaque élu.
Personne ne demandant plus la parole, Mme. le Maire lève la séance à 20h43.
Maire
Sandrine BRUNY
Secrétaire de séance
Marion LEMONNIER
N° 26/22