Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve deliberations 12.01.2023
Déliberation - Releve decisions CM 23.02.2024
Déliberation - Releve decisions CM 17.05.2024
Déliberation - Recap delib 13.12.2024
Déliberation - Recap delib CM 22.03.2024
Déliberation - Recapitulatif deliberations CM 08.11.2024
Déliberation - Releve des deliberations 05.05.2023
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 10.07.2020
Compte-Rendu - CR CM 13.05.2022 1
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 12.03.2021
Déliberation - Releve deliberations 03.03.2023
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Luzillé.
Lien du pdf (Déliberation - Releve deliberations 03.03.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
DÉPARTEMENT
D’INDRE-ET-LOIRE
MAIRIE
DE
LUZILLÉ
COLIN
AT
HR
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LUZILLÉ
RÉCAPITULATIF
DES
DÉLIBÉRATIONS
Séance
du
3
mars
2023
N°
OBJET
VOTE
|
|
|
FAVORABLE
06-2023 | Approbation
du
compte
de
gestion,
exercice
2022
|
11
voix
pour
07-2023 | Approbation
du
compte
administratif,
exercice
2022
FMORABLE 10
voix
pour
08-2023 |
Affectation
du
résultat,
exercice
2022
Me 11
voix
pour
Étude
des
conclusions
de
l'enquête
publique
concernant
FAVORABLE
09-2023 |
l'aliénation
et
le déplacement
du
chemin
rural
n°
123
10
voix
pour
Examen
d’une
proposition
d'achat
d’une
parcelle
au
FAVORABLE
10-2023 |
lieudit Taille des Vaux
11 voix pour
Détermination
des
conditions
d'utilisation
du
FAVORABLE
11-2023
vidéoprojecteur
par
les
associations
communales
11
voix
pour
Acceptation
de
créances
éteintes
par
suite
d’effacement
REPLS
12-2023 |
de
dettes
3
voix
pour
—
6
voix
contre
2
abstentions
13-2023 |
Admission
de
créances
en
non-valeur
OMOSSBLE
7
voix
pour
—
4
abstentions
Création
d’une
commission
intercommunale
|
on,
14-2023 | J'accessibilité,
désignation
d'un
représentant
Mis
en
délibéré Le
Maire,
Anne
Marquenet-Jouzeau
4
rue
de
la
Mairie
— 37150
LUZILLÉ
—
Téléphone
02.47.57.84.19
Courriel
: mairie@luzille.fr