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Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Luzillé.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif deliberations CM 08.11.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
D’INDRE-ET-LOIRE
MAIRIE
DE ZALLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LUZILLÉ
RÉCAPITULATIF
DES
DÉLIBÉRATIONS
Séance
du
8
novembre
2024
N°
OBJET
VOTE
45-2024 |
Détermination
des
indemnités
du
Maire
et des
adjoints
FAVORABLE
12
voix
pour
- 3
voix
contre
46-2024 |
Constitution
des
commissions
communales
FAVORABLE 15
voix
pour
47-2024 | Constitution de la Commission d'Appel d'Offres
FAVORABLE 15
voix
pour
48-2024
Constitution
de
la
Commission
de
contrôle
des
listes
FAVORABLE
électorales
15
voix
pour
Représentation
aux
instances
intercommunales
—
49-1-
| Syndicat des écoles publiques de Luzillé / Épeigné-les-
FAVORABLE
2024
Bois
15
voix
pour
49-2-
|
Représentation
aux
instances
intercommunales
—
FAVORABLE
2024
|
Syndicat
Intercommunal
d'Energie
d'Indre-et-Loire
15
voix
pour
49-3-
|
Représentation
aux
instances
intercommunales
—
FAVORABLE
2024
|
Syndicat
Mixte
du
Pays
Loire
Touraine
15
voix
pour
49-4-
|
Représentation
aux
instances
intercommunales
— Comité
FAVORABLE
2024
|
d'Action
Sociale
15
voix
pour
49-5-
|
Représentation
aux
instances
intercommunales
—
FAVORABLE
2024
|
correspondant
défense
15
voix
pour
Représentation
aux
instances
intercommunales
—
49-6-
|
Communauté
de
communes
Autour
de
Chenonceaux,
FAVORABLE
2024
|
Bléré Val
de
Cher
15 voix pour
Sélection
des
délégations
consenties
au
Maire
dans
le
50-2024 | cadre
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
FAVORABLE
Collectivités
Territoriales
15
voix
pour
512024
Approbation
du
rapport
d'activités
du
service
commun
de
FAVORABLE
voirie
2023
15
voix
pour
Protection
sociale
| complémentaire,
adhésion
à
la
FAVORABLE
52-2024 |
convention
de
participation
prévoyance
et
au
contrat
15
voix
pour
collectif
associé
souscrit
par
le
Centre
de
Gest
37
EN
EUX
PEN
4
rue
de
la Mairie
—
37150
LUZILLÉ
-
Téléphone
02.47,57.84.19
Courriel
: mairie@luzille.fr
.
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3
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Jane,
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