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Arrêté - NAR270125 23 Fete de la Truffe Place du Marche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
Lien du pdf (Arrêté - NAR270125 23 Fete de la Truffe Place du Marche)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
L:
I |
SONT
ARRETE
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
N°
AR270125-23
DU
LUNDI
27
JANVIER
2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINT-QUENTIN
LA
POTERIE
:
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3
;
VU
le
Code
de
Ja
route,
article
R.37-1
;
VU
le
Code
pénal,
et
notamment
son
article
R.610-5
;
se
déroulera
du
Samedi
08
février
2025
au
dimanche
09
février
2025.
- Côté
Nord
(niveau
« bascule
»)
- côté
Est
(Arches)
- côté
Sud
(bas
du
parking)
Article
4
: Le
présent
arrêté
peut
être
déféré
devant
le
tribunal
administratif
de
NIMES
dans
un
délai
de
deux
mois
à
Compter
de
sa
transmission.
Le
Maire,
Yvon
BONZI
Certifié
exécutoire
suite
à
Ja
publication
le
3
1
JAN
2975
_