Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 044
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 116
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 135
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 057
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 116
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 061
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 115
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 115
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 121
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 114
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 044
Document publié le Vendredi 31 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 044)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
Publié le ed
C | e rmont ID : 063-246300701-20230411-DEL20230331 044-DE
auvergne
IT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIO:
métropole — = ——— = CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
ns CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 31 MARS 2023 À 08 H15
| — Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 24/03/23
Consellens en MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'EXPLOITATION DES RÉGIES D'EAU ET 84 D'ASSAINISSEMENT - GEMAPI Conseillers À
présents : DÉLIBÉRATION N° 30331 70 Commission principale : O ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseillers | Rapporteur : -,
représentés :
Jotal votants . | Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 31 mars 2023 à 08 H15 avenue
79 | de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseilter{e}s présent{e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne-
Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Serge PICHOT, Aline
FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François
CARMIER, Richard BERT, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON,
Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe
MAITRIAS, Jean-Christophe CERVANTES, Samir EL BAKKAU, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, jean PICHON, Luc
LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne THOULY-VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Estelle BRUANT, Rémi
CHABRILLAT, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-
TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Stanislas
RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Conseiller{e)s ayant donné pouvoir :
Christophe VIAL pouvoir à Cécile BIRARD
Eric GRENET pouvoir à Aline FAYE
Christine FAURE pouvoir à Cyril CINEUX
Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI
Vincent SOULIGNAC pouvoir à Estelle BRUANT
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Marie DAVID pouvoir à Claude AUBERT
Fatima BISMIR pouvoir à Stanislas RENIÉ
Eric FAIDY pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Conseiller{(e)s excusé{e)s:
Sylvain CASILDAS, Cécile AUDET, Dominique BRIAT, Marion BARRAUD, Anne-Laure STANISLAS
N°DEL20230331 044 Pôle Assemblées / 7998 Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
Publié le S L G
ID : 063-246300701-20230411-DEL20230331 044-DE
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Pôle Assemblées / 7998
CONSEIL D'EXPLOITATION, EAU, ASSAINISSEMENT, GEMAP1 du 15 mars Sandrine RIBET-DEGOULANGE
2023
BUREAU du 17 mars 2023
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 31 mars 2023
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'EXPLOITATION DES RÉGIES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT -
GEMAPI
Suite à la démission de M. Damien PESSOT (Beaumont) en tant que membres désigné personnalité
qualifiée en raison de sa compétence dans le domaine de l'eau et de l'assainissement en Commission Eau,
Assainissement (Conseil d'Eploitation) GEMAPI, un nouveau représentant doit être désigné afin de le remplacer au sein
de cette commission.
Ainsi, il est proposé de désigner Hervé GRANDIJEAN (Beaumont) afin de remplacer Damien PESSOT au
sein de cette Commission.
Le Code général des collectivités territoriales, dans son article L. 2121-21 pose le principe selon lequel les
nominations et les présentations (désignations) se font par principe au scrutin secret. Cependant, le Conseil décide, à
l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.
En application de l'article L.2121-21 du CGCT, le Conseil métropolitain décide, à l'unanimité, de ne pas
procéder au vote à bulletin secret
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
* d’acter le remplacement de M. Damien PESSOT par M. Hervé GRANDIEAN en commission Eau,
Assainissement, (Conseil d'exploitation), GEMAPI, en qualité de membre désigné par le Conseil métropolitain
à titre de personnalité qualifiée en raison de sa compétence dans le domaine de l'eau et de l'assainissement.
TOTAL VOTANTS : 79 = 70 Conseillers Présents + 9 Représentés - DNonparticipation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 76 = Pour : 76 + Contre : 0
Abstention : 3
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
GA
N°DEL20230331 044 Pôle Assemblées / 7998 2/2