Ordre du Jour - odj 17 06 2015

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Ordre du Jour - odj 17 06 2015 Document publié le Jeudi 11 juin 2015 par la commune de Boulogne-Billancourt. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 17 06 2015)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Consommateurs, 26, AVENUE A NDRÉ MORIZET 92104 B OULOGNE -B ILLANCOURT C EDEX – TÉL. 01 55 18 53.00 – www.boulognebillancourt.com

DÉPARTEMENT DES AFFAIRES

GÉNÉRALES ET JURIDIQUES

Service Vie des assemblées Le 11 juin 2015

Cher (e) Collègue,

Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :

MERCREDI 17 JUIN 2015 A 18 HEURES 30

Salle du conseil municipal - hôtel de ville

- Appel nominal.

- Désignation du secrétaire de séance.

- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.

- Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2015.

- Communication sur l’actualité GPSO

M. Pierre-Christophe BAGUET

1. Versement d'une subvention exceptionnelle au profit des sinistrés du Népal. Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

M. Gauthier MOUGIN

2. Pont de Sèvres - Déclassement et cession de deux salles du club seniors à Paris Habitat. Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances2

3. Pont de Sèvres – Convention de mise à disposition du domaine public – Paris Habitat - Chantier Boulogne « le Forum » - Rénovation de l’enveloppe des immeubles ARAVIS (H1), JURA (H2), VOSGES (H3) ET ARDENNES (H4).

Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances

4. Établissement Public Foncier des Hauts-de-Seine - Convention cadre - Avenant n°2 - Modification du périmètre Châteaudun - Prolongation de la convention cadre - Approbation et autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant n°2.

Commission de l’urbanisme et des Travaux et Commission des finances

5. Établissement Public Foncier des Hauts-de-Seine – Secteur Châteaudun - Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique – Approbation du dossier de DUP – Autorisation donnée au Maire pour solliciter le Préfet des Hauts-de-Seine pour l’ouverture d’une enquête préalable d’utilité publique et conjointement de l’enquête parcellaire afférente. Commission de l’urbanisme et des Travaux

6. Établissement Public Foncier des Hauts-de-Seine – Secteur Paul Bert Aguesseau - Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique – Approbation du dossier de DUP – Autorisation donnée au Maire pour solliciter le Préfet des Hauts-de-Seine pour l’ouverture d’une enquête préalable d’utilité publique et conjointement de l’enquête parcellaire afférente. Commission de l’urbanisme et des Travaux

7. Établissement Public Foncier des Hauts-de-Seine – Secteur Bellevue Est - Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique – Approbation du dossier de DUP – Autorisation donnée au Maire pour solliciter le Préfet des Hauts-de-Seine pour l’ouverture d’une enquête préalable d’utilité publique et conjointement de l’enquête parcellaire afférente. Commission de l’urbanisme et des Travaux

8. Convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d’un marché d’étude portant sur la dépollution et la structure du bâtiment sur le site du square.Com à Boulogne-Billancourt.

Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances

9. Vente du patrimoine privé - Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents - Vente du patrimoine privé du Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation donnée.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

10. Protocole d'accord entre la Ville et la société EDEN PROPRETE pour le règlement de l'indemnité d'éviction des locaux commerciaux 22 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Autorisation donnée au Maire pour signer le protocole.

Commission des finances

Mme Christine LAVARDE-BOEDA

11. Vote du Compte Administratif pour l’année 2014 concernant le budget principal et les budgets annexes – Bilan des cessions et acquisitions – Approbation.

Commission des finances

12. Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2014. Commission des finances3

13. Budget principal et budgets annexes – Affectation du résultat de l’exercice 2014. Commission des finances

14. ZAC Seguin-Rives de Seine - Ilot V - Réaménagement d’un emprunt contracté par la SA d’HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES - Modification de la garantie d’emprunt communale - Autorisation donnée au Maire de signer les actes afférents Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

15. ZAC Seguin-Rives de Seine - Demande de subvention - Autorisation donnée Maire de signer.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

16. Modification des tarifs des vacations de police - Modification des tarifs de la Taxe de séjour - Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

Mme Marie-Laure GODIN

17. Personnel communal - Mesures diverses.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

M. Marc FUSINA

18. Bourses aux jeunes sportifs de haut niveau des associations sportives boulonnaises - Attribution d'aides financières pour le premier semestre de l'année 2015.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

Mme Marie-Anne BOUEE

19. Structures d'accueil petite enfance - Délégations de service public - Approbation du principe de la délégation de service public - Autorisation donnée au Maire de lancer les consultations correspondantes.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

20. Équipements petite enfance "La Ferme" et "Cours Seguin" - Délégations de service public - Approbation du choix des délégataires - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

M. Léon SEBBAG

21. Autorisation donnée au Maire pour attribuer une subvention de fonctionnement à l’Amicale des Locataires HLM et ILN du Pont de Sèvres.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

Mme Sylvie ROUGNON

22. Gestion du marché d’approvisionnement biologique de plein vent sis route de la Reine - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire - Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante.

Commission des affaires générales et sociales et commission des finances4

M. Xavier DENIS

23. Bourses de l'initiative à caractères humanitaire, social, culturel ou sportif - Attribution d'aides financières en faveur des jeunes Boulonnais de 16 à 27 ans.

Commission des affaires générales et sociales et commission des finances

- Questions orales

Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Pierre-Christophe BAGUET