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Ordre du Jour - odj 09 07 2015
Document publié le Vendredi 3 juillet 2015 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 09 07 2015)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Banque,
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
GÉNÉRALES ET JURIDIQUES
Service Vie des assemblées Le 3 juillet 2015
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 9 JUILLET 2015 À 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2015.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Modification du règlement intérieur.
Commission des affaires générales et sociales
2; ZAC SEGUIN RIVES DE SEINE - Transformation de la SAEM « Val de Seine
Aménagement » en Société publique locale (SPL) avec réduction du capital social.
Commission de urbanisme et des travaux - Commission des affaires générales et sociales
- Commission des finances
26, AVENUE ANDRÉ MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX — TÉL. 01 55 18 53.00 —
www.boulognebillancourt.com M. Gauthier MOUGIN
3. Pont de Sèvres — Avenant de clôture ANRU —Autorisation donnée au Maire de signer. Commission de l’urbanisme et des travaux - Commission des affaires générales et sociales - Commission des finances
4. Immeuble 11 - 15, rue de la Rochefoucauld - Acquisition d'une parcelle de voirie - Classement au domaine public communal - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
5. ZAC Seguin - Rives de Seine - Compte rendu d’activité à la collectivité n°10 - Année 2014 - Rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique - Mise en œuvre de la convention publique d'aménagement passée avec la SAEM Val-de-Seine Aménagement - Convention d'avance de trésorerie
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
6. Mise à la réforme de véhicules en vue de leur cession — Autorisation. Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
Les Modification des tarifs des activités proposées à la population dans les domaines scolaires et extra-scolaires.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
8. Fixation d’une redevance pour occupation du domaine public routier due par les opérateurs de communications électroniques
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
9. Convention de services comptable et financier (CSCF) entre la Direction départementale des finances publiques et la ville de Boulogne-Billancourt, relative à la fiabilisation des comptes, première étape vers la certification des comptes - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
10. Révision du fonds de concours attribué à la Ville par la communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest
; Commission des finances
11. Association "Course au large 92" - Demande de garantie communale - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de garantie communale d'emprunt. Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
Mme Marie-Laure GODIN
12. Personnel communal - Mesures diverses.
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M. Pascal LOUAP
13. Convention concernant la restauration des personnels de l'Éducation nationale - Autorisation donnée au maire de signer.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances 14. Réforme des rythmes scolaires - Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) -
Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise en œuvre du PEDT.
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Mme Marie-Anne BOUEE
15. Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants municipaux.
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M. Philippe TELLINI
16. Bâtiments communaux - Autorisation donnée au Maire pour effectuer une demande de prorogation des délais de dépôt où d’exécution de l'agenda d’accessibilité programmée (Ad”’AP) pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public.
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M. Pierre DENIZIOT
17. Demande de subventions - Handicap - Crèches - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions de fonctionnement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine et de la Fondation de France - Autorisation donnée au Maire de signer.
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M. Jean-Claude MARQUEZ
18. Adhésion de la ville de Boulogne-Billancourt à l'association sur les réseaux câblés et
numériques :A.D.E.T.E.L. ‘
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
- Questions orales
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET