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Ordre du Jour - odj 11 06 09
Document publié le Mardi 2 juin 2009 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 11 06 09)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Fo
VILLE DE BOULOGNE - BILLANCOURT
DIRECTION GENERAL E DES SERVICES le 2 juin 2009 Service des Assemblées
OBJET : REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE PUBLIQUE
Chers Collègues,
Je vous prie de participer à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 11 JUIN 2009 A 19 HEURES
Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville
L’ordre du jour est le suivant:
a) Appel nominal.
b) Désignation d’un secrétaire de séance
c) Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil au Maire. d) Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 2009.
e) Questions orales
Il est rappelé un aspect de l'article 6 du règlement intérieur du conseil municipal relatif aux questions orales. "Le texte des questions est adressé au maire au plus tard trois jours avant une séance du conseil municipal "
Cette disposition est importante à respecter pour la bonne tenue des conseils municipaux
Aussi, toute question qui sera déposée après le lundi 8 juin, ne sera pas acceptée
26. AVENUE ANDRÉ-MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX TÉL 01 55 18 53 00 FAX 01 55 18 40 46 www.boulognebillancourt com Apptobation du périmètre et des statuts de la future communauté d'agglomération issue de la fusion des communautés d'agglomération Arc de Seine et Val de Seine
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Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs
Le Député-Maire,
Pierre-Christophe BAGUET